Cette information est archivée et remplacée par Identification des clauses uniformisées d'achat (2011-05-16) TABLE
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TABLE DES MATIÈRES Sous-section : A. INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES/ENTREPRENEURS A0000 Incorporation par renvoi A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation A1000-1999 Autorités A2000-2999 Emploi de résidents non permanents A3000-3999 Attestations A7000-7999 Entretien/services A8000-8999 Baux/location A9000-9999 Autres B. DÉFINITIONS DES BESOINS B0001-0999 Échantillons B1000-1999 Matériel B2000-2999 Produits homologués, approuvés, certifiés B3000-3999 Succédanés équivalents B4000-4999 Dessins et spécifications B5000-5999 Modifications par rapport au modèle B6000-6999 Soin des fournitures de l'État B7000-7999 Quantité B9000-9999 Autres C. PRIX C0001-0499 Prix ferme C0500-0999 Taux fixes basés sur le temps C1000-1499 Prix plafond C2000-2999 Taxes et droits C3000-3999 Taux de change et échelle mobile pour les matériaux C4000-5999 Coûts de transport C6000-6999 Limitation des dépenses C9000-9999 Autres D. LIVRAISON, INSPECTION ET ACCEPTATION D0001-0999 Exigences quant à la livraison D1000-3999 Préparation pour la livraison D4000-4999 Expédition et FOB D5000-5999 Inspection et acceptation D6000-6999 Instructions d'expédition D9000-9999 Autres E. GARANTIE FINANCIÈRE E0001-0999 Dépôts de garantie/cautionnements E5000-5999 Cautionnements d'exécution E8000-8099 Cautionnements, main-d'oeuvre et matériaux E9000-9999 Autres F. SÉCURITÉ INDUSTRIELLE F0001-0999 Fiabilité de base F1000-1999 Fiabilité approfondie F2000-2999 Autorisation sécuritaire F9000-9999 Autres G. ASSURANCES G0001-1999 Responsabilité de l'entrepreneur G2000-2999 Responsabilité civile G3000-3999 Biens de l'État G4000-4999 Affrètement d'aéronefs G5000-5999 Navires G6000-6999 Véhicules H. MODALITÉS DE PAIEMENT H0001-0999 Intérêts sur les comptes en souffrance H1000-2999 Modalités de paiement H3000-4999 Acomptes H5000-6999 Paiements progressifs H9000-9999 Autres I. SERA DÉTERMINÉ ULTÉRIEUREMENT J. RÉSILIATION J0001-0999 Résiliation pour raisons de commodité J1000-1999 Résiliation pour inexécution J2000-2499 Résiliation par consentement mutuel J3000-3999 Retrait J9000-9999 Autres K. CONDITIONS GÉNÉRALES - MODIFICATIONS K0000 Incorporation par renvoi K0001-0999 Exceptions aux conditions générales K1000-1999 Déclaration des biens admissibles K2000-2099 Équité en matière d'emploi K2100-2199 Sanctions internationales K2200-2299 Conflit d'intérêt K3000-3999 Propriété intellectuelle K4000-4999 Contenu canadien K9000-9999 Autres L. OUTILLAGE DE PRODUCTION ET ÉQUIPEMENT D'ESSAI L0001-0999 Outillage de production L5000-5999 Équipement spécial d'essais L9000-9999 Autres M. OFFRES A COMMANDES M0000 Incorporation par renvoi M0001-1999 Instructions aux soumissionnaires et entrepreneurs M2000-2999 Définition des besoins M3000-4999 Prix M5000-6999 Livraison et inspection M7000-7999 Rapports M8000-8999 Conditions générales M9000-9999 Autres N. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ N0000 N0001- O. SERA DÉTERMINÉ ULTÉRIEUREMENT P. IMPRIMERIE P0000-0999 Instructions aux soumissionnaires P1000-1999 Définitions des besoins P2000-2999 Prix P3000-3999 Livraison, inspection, acceptation, emballage et étiquetage P4000-4999 Conditions générales - modifications P5000-5999 Modalités de paiement P9000-9999 Autres Q. SERA DÉTERMINÉ ULTÉRIEUREMENT R. ATTRIBUTION DES MARCHÉS IMMOBILIERS R0000-0199 Instructions générales R0200-0299 Conditions générales R0300-0399 Conditions générales supplémentaires R0400-0499 Instructions aux soumissionnaires/entrepreneurs R1000-1999 Définition des besoins R2000-2999 Prix/Modalités de paiement R4000-4999 Déclaration statutaire S. ARRANGEMENTS EN MATIÈRE D'APPROVISIONNEMENT T.-V. SERONT DÉTERMINÉES ULTÉRIEUREMENT W. ENTENTES SUR LES REVENDICATIONS TERRITORIALES GLOBALES W0000-0009 Exigences de livraison W0010-0019 Convention de la Baie James et du Nord québécois W0020-0029 Convention définitive des Inuvialuit W0030-0039 Entente sur la revendication territoriale globale des Gwich'in W0040-0049 Entente sur les revendications territoriales globales des Inuit du Nunavut W0050-0119 Accord-cadre définitif du Conseil des Indiens du Yukon W0120-0129 Entente sur la revendication territoriale globale des Dénés et des Métis du Sahtu W0130-0139 Convention pour l'établissement d'un parc national sur l'île Banks W0140-0149 Accord de cogestion du parc national Tuktut Nogait W0150-0159 Accord de coopération entre l'« Inuvialuit Regional Corporation » et le ministère de la Défense nationale concernant l'exploitation et la maintenance du Système d'alerte du Nord W0160-0169 Accord de coopération entre l'« Inuvialuit Regional Corporation » et le ministère de la Défense nationale concernant le réaménagement et le nettoyage des sites DEW dans la région de peuplement des Inuvialuit X. RÉSERVÉE POUR LES CLAUSES LOCALES DE L'EIA (ne sont pas publiées dans le Guide des CCUA) Y. PROGRAMME DE SUBVENTIONS DE L'ACDI Y0001-0999 Permis d'exportation Y1000-1999 Drawback des droits de douane Y2000-2999 Frais de port Y3000-3999 Conditionnement et étiquetage Y4000-4999 Expédition et documentation Y5000-5999 Taxe sur les produits et services Y9000-9999 Autres Z. CORPORATION COMMERCIALE CANADIENNE - Gouvernement des É.-U. Z0001-0199 Transports Z0200-0399 Administration des contrats Z0400-0599 Conservation, conditionnement, emballage et marquage Z0600-0799 Inspection et acceptation Z0800-0999 Propriété du gouvernement des É.-U. Z1000-1999 Facturation et documentation Z1200-1399 Taxe sur les produits et services Z1400-1599 Changements contractuels Z1600-1799 Litiges Z1800-1999 Inexécution Z2000-2199 Indemnité pour les brevets d'invention Z2200-2399 Droits de douane Z2400-2599 Variation dans la quantité Z2600-2799 Dispositions spéciales Z2800-2999 Prix Z3000-3199 Priorités Z3200-3399 Rapports de production Z3400-3599 Dispositions supplémentaires Z4000-4999 Autres