Outils et guides

Attention ! Nous avons déménagé ! Le Guide des approvisionnements a été transféré sur le site AchatsCanada. Jetez un coup d’œil à la nouvelle page d'accueil du Guide des approvisionnements.

Attention ! Dans le cadre du programme de transformation des approvisionnements, SPAC prévoit d’archiver et de migrer le manuel du CCUA sur le site Web AchatsCanada. Le manuel du CCUA restera disponible sur le site Achatsetventes afin de garantir la continuité du service pendant cette période de transition. À l'heure actuelle, une version initiale du CCUA archivé a été publiée sur AchatsCanada. Nous vous encourageons à visiter le site et à vous familiariser avec le nouveau format du CCUA à l'adresse suivante :

Archivée – Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat | AchatsCanada

Nous apprécions vos commentaires continus et votre coopération pendant cette transition.

Attention ! Plus d’informations pour les fournisseurs. Consultez les dernières nouvelles sur les mises à jour sur le CCUA et l'Initiative de modernisation des contrats.

Information : Désistement de responsabilité de Publiservice

L’icone Publiservice L’information n'est accessible qu'aux fonctionnaires des ministères et organismes fédéraux. qui apparait à côté de l’hypertexte signifie que l’information n'est accessible qu'aux fonctionnaires des ministères et organismes fédéraux.

Contenu principal

Table des matières

Travaux publics et services gouvernementaux Canada (TPSGC) a publié plusieurs des outils de ressources et guides conçus pour aider les acheteurs à exécuter les activités liées à l’approvisionnement.

Les outils et guides principaux

Les ressources suivantes fournissent de l’orientation à l’intention des professionnels de l’approvisionnement et des autres intervenants qui participent aux marchés fédéraux :

Renseignements particuliers sur les produits et services

Guides des processus opérationnels associés aux offres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement

Modèles uniformisés d'approvisionnement

  • Documents uniformisés d’approvisionnement ministériels : TPSGC a mis en place ces documents uniformisés afin que ses agents de négociation de contrats les utilisent dans le cadre des processus d’approvisionnement concurrentiel et non concurrentiel de biens, de services, ou les deux.

Catalogue de formulaires de TPSGC

L’approvisionnement dans GCpédia

La collectivité de l’approvisionnement gère une page GCpédia, le wiki du gouvernement du Canada, sur les politiques et les processus. Cette page présente les politiques, les procédures et les lignes directrices mises en place par les spécialistes en approvisionnement dans leurs ministères respectifs. REMARQUE : GCpédia n'est pas accessible au public. Ressources relatives aux politiques d’approvisionnement dans GCpédiaL’information n'est accessible qu'aux fonctionnaires des ministères et organismes fédéraux..