Cette information est archivée et remplacée par Identification des clauses uniformisées d'achat (2011-05-16) TABLE
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TABLE DES MATIÈRES
Sous-section :
A. INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES/ENTREPRENEURS
A0000 Incorporation par renvoi
A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation
A1000-1999 Autorités
A2000-2999 Emploi de résidents non permanents
A3000-3999 Attestations
A7000-7999 Entretien/services
A8000-8999 Baux/location
A9000-9999 Autres
B. DÉFINITIONS DES BESOINS
B0001-0999 Échantillons
B1000-1999 Matériel
B2000-2999 Produits homologués, approuvés, certifiés
B3000-3999 Succédanés équivalents
B4000-4999 Dessins et spécifications
B5000-5999 Modifications par rapport au modèle
B6000-6999 Soin des fournitures de l'État
B7000-7999 Quantité
B9000-9999 Autres
C. PRIX
C0001-0499 Prix ferme
C0500-0999 Taux fixes basés sur le temps
C1000-1499 Prix plafond
C2000-2999 Taxes et droits
C3000-3999 Taux de change et échelle mobile pour les matériaux
C4000-5999 Coûts de transport
C6000-6999 Limitation des dépenses
C9000-9999 Autres
D. LIVRAISON, INSPECTION ET ACCEPTATION
D0001-0999 Exigences quant à la livraison
D1000-3999 Préparation pour la livraison
D4000-4999 Expédition et FOB
D5000-5999 Inspection et acceptation
D6000-6999 Instructions d'expédition
D9000-9999 Autres
E. GARANTIE FINANCIÈRE
E0001-0999 Dépôts de garantie/cautionnements
E5000-5999 Cautionnements d'exécution
E8000-8099 Cautionnements, main-d'oeuvre et matériaux
E9000-9999 Autres
F. SÉCURITÉ INDUSTRIELLE
F0001-0999 Fiabilité de base
F1000-1999 Fiabilité approfondie
F2000-2999 Autorisation sécuritaire
F9000-9999 Autres
G. ASSURANCES
G0001-1999 Responsabilité de l'entrepreneur
G2000-2999 Responsabilité civile
G3000-3999 Biens de l'État
G4000-4999 Affrètement d'aéronefs
G5000-5999 Navires
G6000-6999 Véhicules
H. MODALITÉS DE PAIEMENT
H0001-0999 Intérêts sur les comptes en souffrance
H1000-2999 Modalités de paiement
H3000-4999 Acomptes
H5000-6999 Paiements progressifsanticipés
H9000-9999 Autres
I. SERA DÉTERMINÉ ULTÉRIEUREMENT
J. RÉSILIATION
J0001-0999 Résiliation pour raisons de commodité
J1000-1999 Résiliation pour inexécution
J2000-2499 Résiliation par consentement mutuel
J3000-3999 Retrait
J9000-9999 Autres
K. CONDITIONS GÉNÉRALES - MODIFICATIONS
K0000 Incorporation par renvoi
K0001-0999 Exceptions aux conditions générales
K1000-1999 Déclaration des biens admissibles
K2000-2099 Équité en matière d'emploi
K2100-2199 Sanctions internationales
K2200-2299 Conflit d'intérêt
K3000-3999 Propriété intellectuelle
K4000-4999 Contenu canadien
K9000-9999 Autres
L. OUTILLAGE DE PRODUCTION ET ÉQUIPEMENT D'ESSAI
L0001-0999 Outillage de production
L5000-5999 Équipement spécial d'essais
L9000-9999 Autres
M. OFFRES A COMMANDES
M0000 Incorporation par renvoi
M0001-1999 Instructions aux soumissionnaires et entrepreneurs
M2000-2999 Définition des besoins
M3000-4999 Prix
M5000-6999 Livraison et inspection
M7000-7999 Rapports
M8000-8999 Conditions générales
M9000-9999 Autres
N. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
N0000
N0001-
O. SERA DÉTERMINÉ ULTÉRIEUREMENT
P. IMPRIMERIE
P0000-0999 Instructions aux soumissionnaires
P1000-1999 Définitions des besoins
P2000-2999 Prix
P3000-3999 Livraison, inspection, acceptation, emballage et
étiquetage
P4000-4999 Conditions générales - modifications
P5000-5999 Modalités de paiement
P9000-9999 Autres
Q. SERA DÉTERMINÉ ULTÉRIEUREMENT
R. ATTRIBUTION DES MARCHÉS IMMOBILIERS
R0000-0199 Instructions générales
R0200-0299 Conditions générales
R0300-0399 Conditions générales supplémentaires
R0400-0499 Instructions aux soumissionnaires/entrepreneurs
R1000-1999 Définition des besoins
R2000-2999 Prix/Modalités de paiement
R4000-4999 Déclaration statutaire
S. ARRANGEMENTS EN MATIÈRE D'APPROVISIONNEMENT
T.-V. SERONT DÉTERMINÉES ULTÉRIEUREMENT
W. MARCHÉS RÉSERVÉS - REVENDICATIONS TERRITORIALES GLOBALES
W0000-0009 Exigences de livraison
W0010-0019 Convention de la Baie James et du Nord québécois
W0020-0029 Convention définitive des Inuvialuit
W0030-0039 Entente sur la revendication territoriale globale des
Gwich'in
W0040-0049 Entente sur les revendications territoriales globales
des Inuit du Nunavut
W0050-0119 Accord-cadre définitif du Conseil des Indiens du Yukon
W0120-0129 Entente sur la revendication territoriale globale des
Dénés et des Métis du Sahtu
W0130-0139 Convention pour l'établissement d'un parc national sur
l'île Banks
W0140-0149 Accord de cogestion du parc national Tuktut Nogait
W0150-0159 Accord de coopération entre l'« Inuvialuit Regional
Corporation » et le ministère de la Défense nationale
concernant l'exploitation et la maintenance du Système
d'alerte du Nord
W0160-0169 Accord de coopération entre l'« Inuvialuit Regional
Corporation » et le ministère de la Défense nationale
concernant le réaménagement et le nettoyage des sites
DEW dans la région de peuplement des Inuvialuit
X. RÉSERVÉE POUR LES CLAUSES LOCALES DE L'EIA (ne sont pas publiées
dans le Guide des CCUA)
Y. PROGRAMME DE SUBVENTIONS DE L'ACDI
Y0001-0999 Permis d'exportation
Y1000-1999 Drawback des droits de douane
Y2000-2999 Frais de port
Y3000-3999 Conditionnement et étiquetage
Y4000-4999 Expédition et documentation
Y5000-5999 Taxe sur les produits et services
Y9000-9999 Autres
Z. CORPORATION COMMERCIALE CANADIENNE - Gouvernement des É.-U.
Z0001-0199 Transports
Z0200-0399 Administration des contrats
Z0400-0599 Conservation, conditionnement, emballage et marquage
Z0600-0799 Inspection et acceptation
Z0800-0999 Propriété du gouvernement des É.-U.
Z1000-1999 Facturation et documentation
Z1200-1399 Taxe sur les produits et services
Z1400-1599 Changements contractuels
Z1600-1799 Litiges
Z1800-1999 Inexécution
Z2000-2199 Indemnité pour les brevets d'invention
Z2200-2399 Droits de douane
Z2400-2599 Variation dans la quantité
Z2600-2799 Dispositions spéciales
Z2800-2999 Prix
Z3000-3199 Priorités
Z3200-3399 Rapports de production
Z3400-3599 Dispositions supplémentaires
Z4000-4999 Autres