ARCHIVÉE Fournitures

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Archivée – Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat | AchatsCanada

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Cette information est archivée et remplacée par Biens livrables (2007-11-30) D9000C

Contenu archivé

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Information sur l'item

ID
D9000C
Date d'effet
2000-12-01
État d'un item du Guide des CCUA
Remplacé
Section parente
Livraison, inspection et acceptation
Date d'expiration
2007-11-30
Usage d'un item CCUA
Texte intégral

Historique de révision

Date État ID Titre
2007-11-30 Actif D9000C Biens livrables (2007-11-30) D9000C
2000-12-01 Remplacé D9000C ARCHIVÉE : Fournitures (2000-12-01) D9000C
1998-02-16 Remplacé D9000C ARCHIVÉE : Fournitures (1998-02-16) D9000C
1991-06-01 Remplacé D9000C ARCHIVÉE : Fournitures (1991-06-01) D9000C

Remarques - Utilisation recommandée de l’item des CCUA

Utiliser cette clause dans les contrats lorsque les produits livrables n'ont pas 
été identifiées de façon spécifique dans l'énoncé de travail et qu'il y aura des 
articles autres que des rapports.  Énumérer chaque article en précisant la date 
de livraison applicable.

Le texte légal de l’item des CCUA

1.     L'entrepreneur devra livrer les articles suivants au responsable 
       technique, à l'endroit et au moment indiqués ci-dessous :

              Article                     Date de livraison

       1. ________________  _____________

       2. ________________  _____________

       3. ________________  _____________

2.     L'entrepreneur devra aviser, par écrit, l'autorité contractante 
       lorsque ces articles auront été livrés.
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