ARCHIVÉE Soumission - nombre d'exemplaires

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Information sur l'item

ID
A0055T
Date d'effet
2007-05-25
État d'un item du Guide des CCUA
Remplacé
Section parente
Instructions aux soumissionnaires / entrepreneurs
Date d'expiration
2007-11-30
Usage d'un item CCUA
Texte intégral

Historique de révision

Date État ID Titre
2007-11-30 Actif A0055T Soumission - nombre d'exemplaires (2007-11-30) A0055T
2007-05-25 Remplacé A0055T ARCHIVÉE : Soumission - nombre d'exemplaires (2007-05-25) A0055T
2006-06-16 Remplacé A0055T ARCHIVÉE : Soumission - nombre d'exemplaires (2006-06-16) A0055T
1996-05-01 Remplacé A0055T ARCHIVÉE : Proposition (1996-05-01) A0055T

Remarques - Utilisation recommandée de l’item des CCUA

Utiliser la clause suivante dans les demandes de soumissions exigeant que toutes 
les soumissions comprennent des sections distinctes.  En règle générale, les 
sections comportent une soumission technique et une soumission financière, mais 
elles peuvent aussi comprendre une soumission de gestion ou d'autres sections.

Les agents de négociation des contrats peuvent supprimer la section « soumission 
de gestion » et ajouter d'autres sections, s'il y a lieu.

Utiliser la clause suivante seulement lorsque les modèles pour les besoins de 
complexité moyenne (2T-MED1) et plus complexes (2T-HIGH1) ne sont pas utilisés.

Le texte légal de l’item des CCUA

1.     Les soumissionnaires doivent fournir les exemplaires de leur 
       soumission en sections distinctes, comme suit :

       a)     soumission technique (____ exemplaires papier) (ajouter « et ____ 
              copies électroniques », s'il y a lieu);
       b)     soumission financière (_____ exemplaires papier) (ajouter « 
              et ____ copies électroniques », s'il y a lieu);
       c)     soumission de gestion (_____ exemplaires papier) (ajouter « 
              et ____ copies électroniques », s'il y a lieu);
       d)     __________ (_____ exemplaires papier) (ajouter « et ____ 
              copies électroniques », s'il y a lieu).

2.     Les prix doivent figurer dans la soumission financière seulement.  
   Aucun prix ne doit être indiqué dans une autre section de la soumission.
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