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ARCHIVÉE Soumission - nombre d'exemplaires

Cette information est archivée et remplacée par Soumission - nombre d'exemplaires (2007-11-30) A0055T

Contenu archivé

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Information sur l'item

Historique de révision

Date État ID Titre
2007-11-30 Actif A0055T Soumission - nombre d'exemplaires (2007-11-30) A0055T
2007-05-25 Remplacé A0055T ARCHIVÉE : Soumission - nombre d'exemplaires (2007-05-25) A0055T
2006-06-16 Remplacé A0055T ARCHIVÉE : Soumission - nombre d'exemplaires (2006-06-16) A0055T
1996-05-01 Remplacé A0055T ARCHIVÉE : Proposition (1996-05-01) A0055T

Remarques - Utilisation recommandée de l’item des CCUA

Utiliser la clause suivante dans les demandes de soumissions exigeant que toutes 
les soumissions comprennent des parties distinctes.  En règle générale, les 
parties comportent une soumission technique, une soumission financière et des 
attestations, mais elles peuvent aussi comprendre une soumission de gestion ou 
d'autres parties.  Les agents de négociation des contrats doivent indiquer le 
nombre d'exemplaires exigés et le nombre de parties distinctes requises dans les 
espaces prévus à cet effet.

Les agents de négociation des contrats peuvent supprimer le terme « soumission 
de gestion » et ajouter d'autres parties, s'il y a lieu.

Ne pas utiliser cette clause pour les besoins de complexité moyenne lorsqu'on 
utilise le modèle en langage clair 2T-MED1.

Le texte légal de l’item des CCUA

1.     Les soumissionnaires doivent fournir _____ exemplaires de leur 
       soumission en _______ parties distinctes, comme suit :

       a)     soumission technique;
       b)     soumission financière;
       c)     soumission de gestion;
       d)     attestations; et
       e)     __________.

2.     Les prix doivent figurer dans la soumission financière seulement.  
   Aucun prix ne doit être indiqué dans une autre partie de la soumission.