Calendrier des étapes

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Information sur l'item

ID
H4012C
Date d'effet
2010-01-11
État d'un item du Guide des CCUA
Actif
Section parente
Modalités de paiement
Usage d'un item CCUA
Texte intégral

Historique de révision

Date État ID Titre
2010-01-11 Actif H4012C Calendrier des étapes (2010-01-11) H4012C
2007-11-30 Remplacé H4012C ARCHIVÉE : Calendrier des étapes (2007-11-30) H4012C

Remarques - Utilisation recommandée de l’item des CCUA

Utiliser la clause suivante dans les contrats à prix ferme lorsque des paiements progressifs seront versés par étape. Pour plus de renseignements, consulter l'article 4.70.30.15 du Guide des approvisionnements.

Utiliser cette clause en conjonction avec H3010C ou H3009C.

Les agents de modification des contrats doivent modifier l'entête de chaque colonne selon le cas.

Le texte légal de l’item des CCUA

Le calendrier des étapes selon lequel les paiements seront faits en vertu du contrat est comme suit :

Numéro de l'étape Description ou « Livrable  » Montant ferme Date d'échéance ou « Date de livraison »

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