Calendrier des étapes

Attention ! Nous avons déménagé ! Le Guide des approvisionnements a été transféré sur le site AchatsCanada. Jetez un coup d’œil à la nouvelle page d'accueil du Guide des approvisionnements.

Attention ! Dans le cadre du programme de transformation des approvisionnements, SPAC prévoit d’archiver et de migrer le manuel du CCUA sur le site Web AchatsCanada. Le manuel du CCUA restera disponible sur le site Achatsetventes afin de garantir la continuité du service pendant cette période de transition. À l'heure actuelle, une version initiale du CCUA archivé a été publiée sur AchatsCanada. Nous vous encourageons à visiter le site et à vous familiariser avec le nouveau format du CCUA à l'adresse suivante :

Archivée – Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat | AchatsCanada

Nous apprécions vos commentaires continus et votre coopération pendant cette transition.

Attention ! Plus d’informations pour les fournisseurs. Consultez les dernières nouvelles sur les mises à jour sur le CCUA et l'Initiative de modernisation des contrats.

Information sur l'item

Historique de révision

Date État ID Titre
2010-01-11 Actif H4012C Calendrier des étapes (2010-01-11) H4012C
2007-11-30 Remplacé H4012C ARCHIVÉE : Calendrier des étapes (2007-11-30) H4012C

Remarques - Utilisation recommandée de l’item des CCUA

Utiliser la clause suivante dans les contrats à prix ferme lorsque des paiements progressifs seront versés par étape. Pour plus de renseignements, consulter l'article 4.70.30.15 du Guide des approvisionnements.

Utiliser cette clause en conjonction avec H3010C ou H3009C.

Les agents de modification des contrats doivent modifier l'entête de chaque colonne selon le cas.

Le texte légal de l’item des CCUA

Le calendrier des étapes selon lequel les paiements seront faits en vertu du contrat est comme suit :

Numéro de l'étape Description ou « Livrable  » Montant ferme Date d'échéance ou « Date de livraison »

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