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  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement LLC (W8485-184741/024/CAG)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/W8485-184741-024-CAG
    Description
    Supply Arrangement/Aviation Parts (Composants et accessoires d'aéronefs)
    Nom commercial du fournisseur
    S3 AERODEFENSE
    Dénomination sociale du fournisseur
    S3 International, LLC
    Description du NIBS
    N1680 : Accessoires et composants divers pour aéronefs
    Numéro d'accord
    W8485-184741/024/CAG
    Utilisateur final
    Ministère de la défense nationale
    Région de livraison
    Ontario, Québec

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-aux-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat-ccua
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version des CCUA et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPolitique de vaccination contre la COVID 19 relative au personnel des fournisseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-152R1
    But L’avis relatif aux politiques (AP)-152R1 a pour but d’informer les autorités contractantes du gouvernement du Canada de la suspension de la Politique de vaccination contre la COVID-19 relative au personnel des fournisseurs (la politique) de Travaux ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPolitique de vaccination contre la COVID-19 relative au personnel des fournisseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-152U3
    Note : Plusieurs mises à jour ont été effectuées peu après la première promulgation de l’ AP-152 le 15 octobre 2021. Dans l'intérêt de faciliter la mise en œuvre, la dernière version AP-152U3 a été mise en œuvre ici. Cette version inclut les changements ...

  • GCItem du Guide CCUADirective du Nunavut: Divulgation de renseignements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0208C/1
    L’entrepreneur accepte que le Canada divulgue, à tout moment, le Plan des avantages pour les Inuits (PAI) et les rapports d’étape du PAI à des parties tiers, y compris aux titulaires des droits issus des traités autochtones ou à leurs représentants ...

  • GCItem du Guide CCUADirective du Nunavut: Inscription au Répertoire des entreprises inuites (REI)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0206T/1
    Seuls les soumissionnaires inscrits au Répertoire des entreprises inuites (REI) (disponible seulement en anglais) sont admissibles à l’attribution du contrat. Les soumissionnaires doivent s’inscrire au REI (choisir « avant la clôture des soumissions » ou ...

  • GCItem du Guide CCUADirective du Nunavut: Cote combinée la plus élevée octroyée pour l’engagement lié au PAI, le mérite technique et le prix – Réservé aux entreprises inscrites au Répertoire des entreprises inuites

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0027T1/1
    Pour être jugée recevable, une soumission doit : respecter toutes les exigences de la demande de soumissions; répondre aux critères obligatoires, notamment l’inscription au Répertoire des entreprises inuites (REI) (disponible seulement en anglais). (Le ...

  • GCItem du Guide CCUAAccord du Nunavut: Instructions relatives à la facturation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W5001C/1
    L’entrepreneur doit soumettre ses factures conformément à la section intitulée « Présentation des factures » des conditions générales. Les factures ne doivent pas être soumises tant que les travaux qui y figurent ne sont pas tous terminés. Instruction aux ...

  • GCItem du Guide CCUAAccord du Nunavut: Instructions relatives à la facturation – Services d’entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W3020C/1
    L’entrepreneur doit soumettre des factures conformément à la section « Présentation des factures » des conditions générales ainsi qu’un rapport d’étape du Plan des avantages pour les Inuits (PAI), à jour et dûment rempli, comme le décrit l’annexe « ___ » ...

  • GCItem du Guide CCUADirective du Nunavut: Autorité du Plan des avantages pour les Inuits du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0213C/1
    L’autorité responsable du Plan des avantages pour les Inuits (PAI) du Canada pour le contrat est : Nom :_________ Titre :_________ Organisation :__________ Adresse :__________ Téléphone :_____________ Télécopieur :_____________ Courriel :___________ L ...

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