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  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement BRITE LINEN & LAUNDRY SERVICES (CW2336848-ACM_186965564)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/CW2336848-ACM-186965564
    Description
    Assistance personnelle et domestique
    Dénomination sociale du fournisseur
    Brite Linen & Laundry Services
    Description du UNSPSC
    91111500 : Services de blanchissage
    Numéro d'accord
    CW2336848-ACM_186965564
    Utilisateur final
    Ministère de la défense nationale
    Région de livraison
    Ontario

  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-aux-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat-ccua
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version des CCUA et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCPage de contenuRésumé des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/resume-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Le résumé des modifications au Guide des approvisionnements regroupe les modifications apportées dans la dernière version du Guide des approvisionnements. Le résumé des modifications est identifié par un numéro de version composé de 4 chiffres (année ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsGlossaire du Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/glossaire/1
    Glossaire des termes commençant par la lettre A Glossaire des termes commençant par la lettre B Glossaire des termes commençant par la lettre C Glossaire des termes commençant par la lettre D Glossaire des termes commençant par la lettre E Glossaire des ...

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesMise à jour des processus liés au programme des ventes de matériel militaire à l’étranger (FMS)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-143
    Objet Le but de l’avis relatif aux politiques (AP)-143 est d’informer les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements (PA) des mises à jour du Guide des approvisionnements aux processus de ventes militaires à l’étranger (Foreign ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsModifications aux ententes de ventes de matériel militaire à l’étranger

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/15/45
    TPSGC (Washington [W]) négociera des modifications à l’entente au besoin. La procédure de modification des ententes dans les dossiers du programme FMS est similaire aux étapes décrites à la section 9.15.3 Processus d’approvisionnement dans le cadre du ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsLogistique coopérative et dossiers de commandes-cadres avec le Département de la défense des États-Unis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/20
    Cette section présente l'accord de soutien d'approvisionnement (logistique coopérative) (COLOG/CLSSA) conclu entre le Canada et les États-Unis (É.-U.), et décrit les responsabilités précises de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Traitement des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/15/35
    Cet article a été supprimé conformément à l’ avis relatif aux politiques 143 – Mise à jour des processus liés au programme des ventes militaires à l’étranger (FMS). L’article 9.15.35 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des ...

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