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  • GCSection du Guide des approvisionnements Divulgation des renseignements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/15/30
    Cet article a été supprimé conformément à l’ Avis relatif aux politiques 143 – Mise à jour des processus liés au programme des ventes militaires à l’étranger (FMS). L’article 9.15.30 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des ...

  • GCPageAvis

    https://achatsetventes.gc.ca/avis
    Table des matières Avis de confidentialité Votre confidentialité et Internet Communiquer avec le gouvernement du Canada Médias sociaux de tiers Améliorer votre expérience dans les sites Web du gouvernement du Canada Veiller à la sécurité des sites Web du ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesEntrée en vigueur de l’Accord de continuité commerciale Canada-Royaume-Uni

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-148
    Objet L'Avis relatif aux politiques (AP)- 148 vise à informer le Programme des approvisionnements (PA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) de l'entrée en vigueur de l' Accord de continuité commerciale Canada-Royaume-Uni et de ses ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Guide pour la préparation et la gestion des autorisations de tâches à l'intention des clients de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/3/4/1
    1.0 Objet Le but du Guide pour la préparation et la gestion des autorisations de tâchesest de fournir des conseils sur les procédures aux clients de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) lorsque TPSGC attribue des contrats des ...

  • GCNIBS Propergols et carburants liquides, à base de pétrole

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/9130-0
    Titre
    9130: Propergols et carburants liquides, à base de pétrole
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Huiles et graisse: de coupe, de graissage et hydraulique

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/9150-0
    Titre
    9150: Huiles et graisse: de coupe, de graissage et hydraulique
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Carburants, lubrifiants, huiles et cires

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/9100
    Titre
    9100: Carburants, lubrifiants, huiles et cires
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Combustibles, solides

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/9110
    Titre
    9110: Combustibles, solides
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Propergols et carburants liquides, à base de pétrole

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/9130
    Titre
    9130: Propergols et carburants liquides, à base de pétrole
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Propergols liquides (carburants et comburants) à base de produits chimiques

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/9135
    Titre
    9135: Propergols liquides (carburants et comburants) à base de produits chimiques
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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