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GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/6Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- travaux secondaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0210D/3Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 01 Définition des termes CG 02 Cession du contrat et de sous-contrats CG 03 Membres de la Chambre des communes et anciens titulaires de charge publique CG 04 Indemnisation CG 05 Propriété de Sa Majesté ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/1IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/4IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise d'approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/5IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise d'approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/6IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/7IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ... -
GCItem du Guide CCUATable des matières- conditions générales
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1205D/1R1210D (30/05/03) CG 1- Dispositions générales CG 1.1 Définitions CG 1.2 Interprétations CG 1.3 Successeurs et ayant droit CG 1.4 Cession CG 1.5 Sécurité nationale ou ministérielle CG 1.6 Conflit d'intérêts CG 1.7 Statut de l'expert-conseil CG 1.8 Députés ... -
GCItem du Guide CCUATable des matières- conditions générales
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1205D/2R1210D (12/12/03) CG 1- Dispositions générales CG 1.1 Définitions CG 1.2 Interprétations CG 1.3 Successeurs et ayant droit CG 1.4 Cession CG 1.5 Sécurité nationale ou ministérielle CG 1.6 Conflit d'intérêts CG 1.7 Statut de l'expert-conseil CG 1.8 Députés ... -
GCItem du Guide CCUATable des matières- conditions générales
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1205D/3R1210D (14/05/04) CG 1- Disposition générales CG 1.1 Définitions CG 1.2 Interprétations CG 1.3 Successeurs et ayant droit CG 1.4 Cession CG 1.5 Sécurité nationale ou ministérielle CG 1.6 Conflit d'intérêts CG 1.7 Statut de l'expert-conseil CG 1.8 Députés ...
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