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  • GCItem du Guide CCUAInspection et services techniques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5318D/2
    1. L'entrepreneur doit fournir des services d'inspection maritime et des services techniques connexes au ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (MTPSG), au fur et à mesure des besoins, dans les domaines de compétence suivants: a)____ ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5322D/1
    Les services fournis dans le cadre de l'offre permanente sont assujettis à l'inspection et l'acceptation du Chef de Projet désigné dans la présente à moins d'indications contraires dans la formule MAS 942 "Commande subséquente à une offre permanente". ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- MDN

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5301D/1
    L'Entrepreneur a la responsabilité d'exécuter ou de faire exécuter toutes les inspections et les essais nécessaires afin de confirmer que le matériel ou les services fournis sont conformes aux dessins, spécifications et exigences du Contrat incluant toutes ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- AQ à l'origine par le MDN

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5303C/1
    Tous les Travaux sont sujets à l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale. Dans les quarante-huit (48) heures suivant la réception du présent Contrat, l'Entrepreneur prendra les dispositions nécessaires avec l'Inspecteur du ministère de ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- AQ Europe (OTAN)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5305C/1
    Tous les Travaux doivent être sujets à l'assurance de la qualité gouvernementale. La section des Services techniques, État-Major de liaison des Forces canadiennes, 1, Grosvenor Square, Londres W1X 0AB, Angleterre, pour le compte du Directeur général, ...

  • GCItem du Guide CCUAResponsable du service

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5313D/1
    Les travaux devront être exécutés à la satisfaction de (du)_____ ou de son représentant désigné. ...

  • GCItem du Guide CCUAMarquage détaillé de l'emballage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2015D/1
    1. L'entrepreneur doit s'assurer que les marques sur l'emballage intérieur et extérieur des articles_____ comprennent des marques spéciales. 2. Liste des marques nécessaires:_____ 3. Ces marques doivent être placées et appliquées conformément à la ...

  • GCItem du Guide CCUACodage par code à barres- marquage de l'emballage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2020D/1
    1. L'entrepreneur devra apposer, sur l'emballage, des codes à barres pour les articles______, avec le numéro d'identification d'application________, en utilisant la symbologie code à barres UCC /EAN-128 (Uniform Code Council/EAN International). Sous le ...

  • GCItem du Guide CCUADommages-intérêts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0024D/3
    Si l'entrepreneur omet de livrer les marchandises ou d'exécuter les services dans le délai spécifié dans le contrat, l'entrepreneur s'engage à payer au Canada à titre de dommages-intérêts fixés en argent la somme de_____ $ pour chaque jour civil de retard ...

  • GCItem du Guide CCUAExpédition à l'étranger- MDN- livraison au point d'origine

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035D/7
    Pour les contrats attribués au nom du ministère de la Défense nationale, la livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (Insérer le nom du lieu convenu, à savoir l'installation de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000; par la suite, l ...

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