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  • GCItem du Guide CCUAPrix (plafond)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C1204C/1
    Le prix indiqué de_____$ pour le Travail est un prix plafond et pourra faire l'objet d'un rajustement à la baisse de façon à ne pas dépasser les frais et coûts réels raisonnablement engagés dans l'exécution du Travail et calculés conformément à la base de ...

  • GCItem du Guide CCUAHeures de services estimatives

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0707D/1
    Veuillez consulter l'annexe_____ ou l'on trouve une description détaillée de besoin et le nombre estimatif d'heures par emplacement. La présente n'est qu'une ESTIMATION destinée à donner une idée générale de l'ensemble des services requis pour permettre ...

  • GCItem du Guide CCUATravaux imprévus

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0902D/2
    L'entrepreneur sera rémunéré comme suit pour les travaux imprévus autorisés par le Ministre : « Nombre d'heures (à négocier) X_____ $, montant correspondant à votre tarif d'imputation horaire ferme pour la main-d'oeuvre, y compris les frais généraux et les ...

  • GCItem du Guide CCUATravaux imprévus, autorisation des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0903D/1
    Si des travaux imprévus s'imposent, toutes les négociations devront être achevées et les travaux imprévus autorisés grâce à la formule DSS-MAS 1379, avant le début de ces travaux, lesquels seront intégrés aux travaux initiaux dès leur autorisation. Si des ...

  • GCItem du Guide CCUATemps et prix contractuel- contrôle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0700C/1
    Le temps débité et le prix contractuel des matériaux accessoires utilisés (le cas échéant), seront vérifiés par_____ avant ou après que l'Entrepreneur n'ait été payé en vertu des clauses et conditions du présent Contrat. Utiliser la clause suivante dans ...

  • GCItem du Guide CCUAVérif. du temps et du prix contractuel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0700D/1
    Le temps facturé et le prix contractuel des matériaux accessoires utilisés peuvent être vérifiés par un représentant autorisé du Canada avant ou après que l'entrepreneur ait été payé. Si la vérification est effectuée après que l'entrepreneur a été payé, ce ...

  • GCItem du Guide CCUAEtat des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0307D/2
    1. Sur demande de l'autorité contractante ou de l'organisme de vérification désigné par l'autorité contractante, l'entrepreneur préparera et présentera, à l'autorité contractante ou à l'organisme de vérification, selon le cas, un état des coûts, une fois ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix pour évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0412D/1
    (a) TRAVAUX i) Pour les travaux stipulés à_____, un prix ferme de:_____$ ii) Taxe sur les produits et services à 7 p.100 de i):_____$ iii) Prix total pour les travaux, TPS incluse:_____$ b) TRAVAUX IMPRÉVUS i) Main-d'oeuvre: Nombre estimatif d'heures ...

  • GCItem du Guide CCUARadoub, réparation, carnage- coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0414D/2
    1. Ventilation du prix: Sur demande, le prix de tous les travaux imprévus sera ventilé selon les activités individuelles précises, en fonction des domaines professionnels, des heures-personnes, du matériel, des contrats de sous-traitance et des services. 2 ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix contractuel- Travaux imprévus

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0419D/2
    1. En contrepartie de l'exécution par l'entrepreneur de ses obligations conformément au présent contrat, le Canada lui paiera ce qui suit: a) pour les travaux stipulés dans_____, un PRIX FERME total de:_____$; b) plus la taxe sur les produits et services ...

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