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  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/19
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur de l'assurance de la qualité ...

  • GCItem du Guide CCUAPlan qualité- contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5402D/4
    Pour tous les contrats: Au plus tard_____ jours après la date du contrat, l'entrepreneur doit soumettre pour acceptation par le ministère de la Défense nationale (MDN) un plan qualité préparé selon la dernière édition (à la date du contrat) de ISO 10005 ...

  • GCItem du Guide CCUAGarde des documents et des registres

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5500D/1
    Les registres des inspections et du contrôle de la qualité doivent être gardés pour une période de trois (3) années suivant la date d'exécution ou de résiliation du Contrat. Utiliser la clause suivante quand la demande spécifie D-QA-001-015/SF-001, ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences de l'assurance de la qualité- sécurité des sous-marins

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5509D/1
    Les travaux décrits dans la présente portent sur des systèmes ou des équipements classifiés au premier niveau ou qui sont critiques d'une façon quelconque pour la sécurité des sous-marins, tel que défini dans l'Instruction technique des Forces canadiennes ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5324D/3
    Tous les services fournis doivent être approuvés et acceptés par l'affréteur ou son représentant autorisé qui aura le droit d'inspecter l'aéronef, l'équipement connexe, les documents ayant trait à la navigabilité de l'aéronef ainsi que la documentation ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5325D/1
    Tous les services fournis doivent être approuvés et acceptés par l'Affréteur ou son représentant autorisé qui aura le droit d'inspecter l'aéronef, l'équipement connexe, les documents ayant trait à la navigabilité de l'aéronef ainsi que la documentation ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection et acceptation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5328D/2
    Le responsable technique ou le responsable de projet sera le responsable des inspections. Tous les rapports, produits livrables, documents, biens et services fournis en vertu du présent contrat seront assujettis à l'inspection du responsable des ...

  • GCItem du Guide CCUAPlan Qualité- Offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5401D/1
    Pour toutes les offres Le soumissionnaire doit fournir un Plan Qualité avec la soumission de l'offre. Le Plan Qualité doit être dans le même format que celui qui sera utilisé après que le contrat sera attribué. (Référez à la clause D5402D, Plan Qualité- ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- MDN

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5316D/1
    Tous les travaux seront assujettis à un examen d'assurance de la qualité effectué par le ministère de la Défense nationale. Dans les 48 heures suivant la réception du contrat consécutif à la présente, vous prendrez des dispositions avec l'Inspecteur du ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5317D/1
    L'inspection devra être effectuée par l'autorité de l'emplacement de service de l'utilisateur désigné, ou son représentant délégué. ...

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