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  • GCItem du Guide CCUAISO 9001:2000 Systèmes de management de la qualité- Exigences (CAQ Z)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5542C/1
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le contrat, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes : ISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences, publié par l'Organisation internationale de normalisation (ISO), édition courante ...

  • GCItem du Guide CCUADispositions administratives

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5909D/2
    1. Aux fins du présent besoin, les heures de travail et périodes d'heures supplémentaires suivantes s'appliqueront: a) Un jour de travail normal sera toute période de 7.5 heures située entre 7 h et 17 h, du lundi au vendredi inclusivement, et totalisant 37 ...

  • GCItem du Guide CCUAConflit d'intérêts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5910D/1
    1. Pour éviter tous les conflits d'intérêts réels ou apparents, l'entrepreneur convient par la présente qu'au cours de la période contractuelle, il n'exécutera pas de services pour le compte du constructeur de navires,_____ ni ne passera de contrats avec ...

  • GCItem du Guide CCUAExpédition- instructions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6000C/1
    Dès que l'Entrepreneur apprendra qu'un envoi d'un poids de 20 000 livres ou plus est prêt, l'Entrepreneur devra en informer la Direction générale_____, ministère des Approvisionnements et Services, Hull (Québec) Canada K1A 0S5, qui donnera des instructions ...

  • GCItem du Guide CCUAExpédition- instructions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6001C/1
    Nonobstant les dispositions relatives à l'Expédition figurant au présent Contrat, et à condition que le consignitaire soit connu, l'Entrepreneur, dès qu'il aura connaissance qu'un envoi d'un poids de_____ livres (_____ kg) ou plus est prêt, doit demander ...

  • GCItem du Guide CCUADocument d'acceptation (civil)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5801D/3
    1. Dès la livraison du navire au Canada, il faudra remplir le formulaire PWGSC-TPSGC 1205, Remise en état et réparation de navire- ministères civils (acceptation- Victoria), et le signer conformément aux instructions du formulaire. 2. Le formulaire d ...

  • GCItem du Guide CCUAEtablissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5900D/2
    1. Pour la prestation de services d'inspection au fur et à mesure des besoins, pendant la période débutant le_____ et prenant fin le_____, en vue d'exécuter les travaux ci-dessus, selon un tarif d'imputation quotidien ferme tout compris. ANNÉE CIVILE: 19__ ...

  • GCItem du Guide CCUAISO 9001:2000 Systèmes de management de la qualité- Exigences (CAQ Z)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5542D/10
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: ISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences, publié par l'Organisation internationale de normalisation (ISO), édition ...

  • GCItem du Guide CCUASystème AQ de l'entrepreneur (CAQ C)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5543C/1
    L'entrepreneur doit mettre en place un système d'assurance de la qualité propre à la portée des travaux à exécuter. L'entrepreneur doit effectuer ou faire effectuer tous les essais et inspections nécessaires permettant d'établir que le matériel ou les ...

  • GCItem du Guide CCUAISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences (CAQ C)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5543D/4
    L'entrepreneur doit mettre en place un système d'assurance de la qualité propre à la portée des travaux à exécuter. Il est recommandé que le système d'assurance de la qualité soit basé sur ISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences. L ...

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