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  • GCItem du Guide CCUAExigence facultative

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9024D/1
    1. L'entrepreneur, par la présente, accorde au Canada et celui-ci conserve une option irrévocable qu'il peut exercer en tout temps pendant la durée du contrat afin d'obtenir, en tout ou en partie, les services optionnels décrits dans l'énoncé des travaux ...

  • GCItem du Guide CCUARéunions d'avancement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9035D/1
    Les réunions d'avancement, présidées par l'autorité contractante, auront lieu aux installations de l'entrepreneur et seront organisées par l'autorité contractante de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, au besoin. L'entrepreneur sera ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipes mobiles de réparation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B8044D/3
    Les équipes mobiles de réparation (ÉMR) de l'entrepreneur doivent respecter les procédures énoncées dans l'Instruction technique des Forces canadiennes ITFC C-02-005-011/AM-000, intitulée Équipes mobiles de réparation dotées du personnel de l'entrepreneur. ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage pour insignes de métal

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7009D/3
    1. L'outillage requis pour compléter les travaux du contrat (énuméré ci-dessous) sera fourni FOB destination par le ministère de la Défense Nationale (MDN). Les emporte-pièces ne seront pas fournis. 2. On prévoit que l'outillage sera disponible quinze (15) ...

  • GCItem du Guide CCUAÉchantillon

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7011D/2
    Choisir le paragraphe approprié: Tissu disponible du gouvernement: Dans les sept (7) jours civils qui suivront la date de l'adjudication du contrat, l'entrepreneur devra acheter suffisamment de tissu de la Gendarmerie royale du Canada pour confectionner ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel fourni par le gouvernement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7003D/2
    1. Le matériel fourni par le gouvernement (MFG) appartient au gouvernement du Canada. L'entrepreneur doit tenir des registres convenables quant à l'utilisation de tout le MFG. 2. Le MFG décrit dans la présente doit servir à la fabrication de l'article, ou ...

  • GCItem du Guide CCUARepères: Durée utile du matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4069D/1
    1. L'entrepreneur doit s'assurer que les repères apposés sur l'emballage intérieur et extérieur des éléments_____ comprennent les symboles spéciaux suivants: 2. Liste des repères nécessaires:_____ 3. Ces repères doivent être apposés conformément à la ...

  • GCItem du Guide CCUASuccédané ou Écart- autorisation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B5002C/2
    A moins de stipulations contraires dans le contrat, seule l'autorité contractante a le pouvoir de modifier les spécifications ou les conditions régissant la fourniture des biens ou la prestation des services. Utiliser la clause suivante dans les contrats ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications techniques ou travaux supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B5007D/6
    En cas de modifications techniques, de travaux supplémentaires ou de nouveaux travaux à être inclus dans le contrat, la procédure suivante devra être suivie: Modifications techniques, travaux supplémentaires ou nouveaux travaux demandés par le responsable ...

  • GCItem du Guide CCUAListe provisoire des pièces de rechange

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4050D/3
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de_____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, fournir à l'autorité contractante et au MDN, à l'adresse indiquée ci-après, une Liste provisoire des pièces de rechange (LPPR), préparée conformément au numéro ...

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