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  • GCItem du Guide CCUAExécution

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9023D/1
    Les services devront commencer dans un délai de_____ après la date du contrat et se terminer dans un délai de_____ après la date à laquelle ils auront commencé. ...

  • GCItem du Guide CCUAEntretien- services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9026D/1
    Il incombera à l'Entrepreneur de maintenir l'équipement en bon état de fonctionnement. Les services suivants devront être fournis: 1. ENTRETIEN GENERAL: On effectuera l'entretien préventif (requis pour inspecter, lubrifier et ajuster l'équipement) pendant ...

  • GCItem du Guide CCUAClassification du fournisseur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9032D/1
    A. A partir des données contenues dans le Profil du Fournisseur et de l'évaluation faite par l'Autorité contractante, cette entreprise a obtenu la cote_____. B. Avisez l'Autorité contractante par écrit de toute modification du Profil du Fournisseur ou des ...

  • GCItem du Guide CCUARemplacement du personnel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9013C/2
    L'Entrepreneur devra fournir les services de (insérer le(s) nom(s)) et tous les employés supplémentaires nécessaires à l'exécution du Travail et à la prestation des services requis en vertu du présent Contrat, à moins que l'Entrepreneur ne soit dans l ...

  • GCItem du Guide CCUACompétences exigées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9014D/1
    L'entrepreneur doit fournir les services des employés suivants ou d'employés des catégories suivantes pour la réalisation des travaux requis en vertu du contrat :_____ Utiliser la clause suivante dans les invitations à soumissionner et les documents ...

  • GCItem du Guide CCUAEtudes/expérience- attestation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9001T/2
    1. Pour être jugées recevables, les soumissions doivent contenir l'attestation suivante: « Le soumissionnaire atteste par la présente que toutes les déclarations relatives aux études et à l'expérience sont exactes et que toute personne proposée par le ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9008C/1
    Le(s) Service(s) sera(ont) fourni(s) au cours de la période allant du_____ au_____ inclusivement. Utiliser cette clause dans les contrats relatifs aux sciences lorsque le service doit être fourni au cours d'une période de temps précise, par exemple l ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente en A&G- ouverte

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0403D/1
    Les documents énumérés ci-dessous et les modifications qui s'y rapportent (ci-après appelés « l'entente ») constituent l'entente conclue entre le Canada et l'expert-conseil: R0412D Articles de convention R0425D Instructions et conditions uniformisées ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0615T/1
    1. Le fournisseur garantit que tout le matériel, les logiciels et les micro-logiciels livrés ou développés a) individuellement, ou b) en combinaison en tant que système intégré, sous l'empire du présent contrat ou du contrat principal seront conformes ou ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions concernant la facturation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8019D/1
    Les factures doivent être établies à l'adresse indiquée à la page 1. Chaque facture originale de vol doit être présentée avec, à l'appui, les billets d'affrètement signés de l'Affréteur après chaque vol, indiquant que le service inscrit sur la facture ...

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