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  • GCItem du Guide CCUAÉtat détaillé d'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4051D/3
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de_____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, fournir à l'autorité contractante et au MDN, à l'adresse indiquée ci-après, un État détaillé d'approvisionnement (EDA), préparé conformément au numéro le plus ...

  • GCItem du Guide CCUAListe de pièces de rechange recommandées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4052D/3
    1. L'entrepreneur doit fournir à l'autorité contractante et au MDN, à l'adresse indiquée ci-après, dans le délai de____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, une Liste des pièces de rechange recommandées (LPRR), préparée conformément au numéro ...

  • GCItem du Guide CCUAConférence d'approvisionnement initial

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4054D/1
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de < <1> > journée de la date d'entrée en vigueur du contrat, se mettre en rapport avec < <2> > par téléphone au ()___-____ pour prendre des dispositions afin d'organiser une Conférence d'approvisionnement initial (CAI ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications, spécifications et normes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4058D/1
    1. Les publications constituant des articles livrables complets doivent être produites conformément aux spécifications suivantes: a) Présentation Le numéro le plus récent du document C-01-100-100/AG-002- Préparation des manuscrits techniques par les ...

  • GCItem du Guide CCUABulletins d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4066D/1
    L'entrepreneur doit livrer au responsable technique____ exemplaires des bulletins d'entretien produits et portant sur les modifications, les améliorations ou les mesures spéciales d'entretien à apporter aux articles livrables complets achetés par le Canada ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipage d'aéronef à voilure fixe

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4030D/1
    Le pilote commandant de bord doit avoir piloté un aéronef à voilure fixe durant au moins 1 000 heures, y compris 500 heures en tant que pilote commandant de bord du type spécifié, et 250 heures dans des régions semblables à celles où auront lieu les ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipage d'aéronef à voilure tournante

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4031D/1
    Le pilote commandant de bord doit avoir piloté un aéronef à voilure tournante durant au moins 1 000 heures, y compris 500 heures en tant que pilote commandant de bord du type spécifié, et 250 heures dans des régions semblables à celles où auront lieu les ...

  • GCItem du Guide CCUAMesures de sécurité- Mise au courant des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4032D/2
    Le pilote commandant de bord de l'aéronef mettra tous les passagers au courant des mesures de sécurité avant le décollage de l'appareil. Ladite mise au courant des mesures de sécurité doit se faire conformément au document intitulé «Mise au courant des ...

  • GCItem du Guide CCUAListe des éléments à long délai de livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4049D/3
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de_____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, fournir à l'autorité contractante et au ministère de la Défense nationale, à l'adresse indiquée ci-dessous, une liste des éléments à long délai de livraison ...

  • GCItem du Guide CCUAProduits de remplacement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B3004T/2
    Si l'entrepreneur ne peut pas fournir l'article commandé et qu'il veuille offrir à la place un produit de remplacement, il doit présenter à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) une demande de remplacement. Le produit de remplacement ...

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