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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 6- Retards et modifications des travaux – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2860D/5
    CG6.1 Modifications des travaux CG6.2 Changements des conditions du sous-sol CG6.3 Restes humains, vestiges archéologiques et objets présentant un intérêt historique ou scientifique CG6.4 Calcul du prix CG6.4.1 Calcul du prix avant d'apporter des ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation des douanes canadiennes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2608C/5
    Généralités L'entrepreneur doit fournir deux (2) exemplaires de la Facture des douanes canadiennes (FDC) ou deux (2) exemplaires de la facture commerciale portant la mention « Pour les douanes seulement». Pour les envois en provenance des États-Unis ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2008/18
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – arrangement 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de fournisseur 05 Présentations des arrangements 06 Arrangements ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/22
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – offre 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentations des offres 06 Offres déposées en retard 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/23
    01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAucun produit de remplacement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/30/45/5
    Lorsqu'une marque, un modèle ou un numéro de pièce du fabricant est indiqué dans la description d'un article et qu'aucun produit de remplacement ne sera considéré dans la demande de soumissions, la clause B4024T du guide des CCUA devrait être utilisée. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsProduits équivalents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/30/45/1
    Lorsqu'il n'y a pas d'autre solution que de préciser un produit manufacturé particulier, la clause B3000T du guide des CCUA relative aux produits équivalents devrait, dans la mesure du possible, être incluse dans la demande de soumissions. Avant d'émettre ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsProgrammes de listage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/150/10
    Les programmes de listage sont destinés à accélérer l'achat et à établir, à l'avance et indépendamment de tout achat déterminé, une liste des produits ou des services qui sont conformes aux normes ou spécifications de rendement reconnues. Normalement, on ...

  • GCNouvellesL'interruption du service Achatsetventes.gc.ca est maintenant résolue

    https://achatsetventes.gc.ca/l-interruption-du-service-achatsetventesgcca-est-maintenant-resolue-0
    6 décembre 2018 – Gatineau – En raison de difficultés techniques, Achatsetventes.gc.ca est survenue à une interruption de services sur le jeudi 6 décembre 2018. L’interruption du service a depuis été résolue et tous les services d’Achatsetventes.gc.ca, ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesInitiative canadienne d’approvisionnement collaboratif pour les offres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-131
    Objet Le présent avis relatif aux politiques (AP) vise à informer tous les agents du Programme des approvisionnements (PA) que l'Initiative canadienne d'approvisionnement collaboratif (ICAC) est maintenant disponible aux fins d'inclusion dans les offres à ...

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