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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 8- Règlement des différends- > 5 M- Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2882D/5
    CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Confidentialité CG8.7 Règlement CG8.8 Règles pour la médiation des différends CG8.8.1 Interprétation CG8.8.2 Application CG8.8.3 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 3 : Exécution et contrôle des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2830D/9
    CG3.1 Calendrier d'avancement CG3.2 Erreurs et omissions CG3.3 Sécurité sur le chantier CG3.4 Exécution des travaux CG3.5 Matériaux CG3.6 Sous-traitance CG3.7 Construction par d'autres entrepreneurs ou travailleurs CG3.8 Main-d'œuvre CG3.9 Taux de ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 3 : Exécution et contrôle des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2830D/8
    CG3.1 Calendrier d'avancement CG3.2 Erreurs et omissions CG3.3 Sécurité sur le chantier CG3.4 Exécution des travaux CG3.5 Matériaux CG3.6 Sous-traitance CG3.7 Construction par d'autres entrepreneurs ou travailleurs CG3.8 Main-d'œuvre CG3.9 Taux de ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 5- Modalités de paiement-

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2550D/7
    CG5.1 Interprétation CG5.2 Montant à verser CG5.3 Augmentation ou diminution des coûts CG5.4 Paiement progressif CG5.5 Achèvement substantiel des travaux CG5.6 Achèvement définitif CG5.7 Paiement non exécutoire pour le Canada CG5.8 Réclamations et ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 5- Modalités de paiement-

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2550D/6
    CG5.1 Interprétation CG5.2 Montant à verser CG5.3 Augmentation ou diminution des coûts CG5.4 Paiement progressif CG5.5 Achèvement substantiel des travaux CG5.6 Achèvement définitif CG5.7 Paiement non exécutoire pour le Canada CG5.8 Réclamations et ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 6- Retards et modifications des travaux – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2860D/6
    CG6.1 Modifications des travaux CG6.2 Changements des conditions du sous-sol CG6.3 Restes humains, vestiges archéologiques et objets présentant un intérêt historique ou scientifique CG6.4 Calcul du prix CG6.4.1 Calcul du prix avant d'apporter des ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/20
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2410T/16
    IG01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 6- Retards et modifications des travaux – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2865D/4
    CG6.1 Modifications des travaux CG6.2 Changements des conditions du sous-sol CG6.3 Restes humains, vestiges archéologiques et objets présentant un intérêt historique ou scientifique CG6.4 Calcul du prix CG6.4.1 Calcul du prix avant d'apporter des ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 6- Retards et modifications des travaux – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2865D/5
    CG6.1 Modifications des travaux CG6.2 Changements des conditions du sous-sol CG6.3 Restes humains, vestiges archéologiques et objets présentant un intérêt historique ou scientifique CG6.4 Calcul du prix CG6.4.1 Calcul du prix avant d'apporter des ...

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