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  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d’architecture et/ou de génie – Demande de proposition en deux phases

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/26
    IG1 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise – approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2008/19
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – arrangement 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de fournisseur 05 Présentations des arrangements 06 Arrangements ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins non concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2007/17
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – offre 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentation d'une offre 06 Capacité juridique 07 Rejet d'une ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/23
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – offre 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentations des offres 06 Offres déposées en retard 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/24
    01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins non concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2004/14
    01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation d'une soumission 06 Capacité juridique 07 Rejet d'une ...

  • GCPageQ&R concernant l'appel aux fournisseurs COVID-19

    https://achatsetventes.gc.ca/qr-concernant-l-appel-aux-fournisseurs-covid-19-0
    Q&R concernant l'appel aux fournisseurs COVID-19 Nous répondons aux questions les plus fréquemment demandées au sujet de la demande de biens et de services d’urgence du gouvernement du Canada en réponse à la COVID-19. Si vous ne trouvez pas la ...

  • GCNIBS Services de logement et d'alimentation N.E.A.

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/V502C
    Titre
    V502C: Services de logement et d'alimentation N.E.A.
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    ZL

  • GCNIBS Services de logement et, ou d'alimentation

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/V502CA
    Titre
    V502CA: Services de logement et, ou d'alimentation
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    ZL

  • GCPageÀ propos des codes NIBS

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/a-propos-des-codes-nibs
    Le gouvernement fédéral se sert des codes du numéro d’identification des biens et services (NIBS) pour identifier les descriptions de produits génériques dans le cadre de ses activités d’approvisionnement. En 2020, la classification United Nations ...

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