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  • GCItem du Guide CCUAFrais direct

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C4007C/1
    Les frais directs (ex. courrier, appels interurbains, photocopies, etc.) seront remboursés à l'Entrepreneur au prix coûtant sans aucune indemnité supplémentaire pour la marge bénéficiaire ou les frais généraux. Coût estimatif $_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais direct

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C4008D/1
    Les frais directs seront remboursés aux prix coûtant sans aucune indemnité supplémentaire pour la marge bénéficiaire ou les frais généraux. ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais directs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C4009C/1
    Les frais directs (ex. courrier, appels interurbains, photocopies, etc.) seront remboursés à l'Entrepreneur choisi au prix coûtant sans aucune indemnité supplémentaire pour la marge bénéficiaire ou les frais généraux. Coût Estimatif $_____ ...

  • GCItem du Guide CCUATaux de transport

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C5205C/2
    1. L'entrepreneur accepte de payer à ses sous-traitants, pour tous les services de transport requis dans le cadre de ce contrat, les taux minimums ou maximums de transport établis par le gouvernement provincial ou territorial compétent dans le secteur ...

  • GCItem du Guide CCUAContenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C7000T/1
    Le Soumissionnaire représente et atteste que la Déclaration concernant le contenu canadien annexée à la soumission est véridique, exacte et complète et qu'elle est conforme à la Définition du contenu canadien telle qu'établie dans cette déclaration. Le ...

  • GCItem du Guide CCUAContenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C7001D/1
    Le Soumissionnaire/l'Entrepreneur atteste que la Déclaration concernant le contenu canadien faisant partie du présent Contrat est véridique, exacte et complète. De plus, le Soumissionnaire/ l'Entrepreneur reconnaît que le Ministre s'est fié à ladite ...

  • GCItem du Guide CCUAFluctuations du taux de change

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3002C/1
    1. Les prix indiqués en dollars canadiens comprennent un ou plusieurs montants en monnaie étrangère applicables à des produits et des services provenant de l'extérieur du Canada conformément aux données de la formule DSS-MAS 9411, Réclamation d'ajustement ...

  • GCItem du Guide CCUATaux de change- fluctuations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3003C/1
    1. Les prix indiqués en dollars canadiens comprennent un ou plusieurs montants en monnaie étrangère applicables à des produits et des services provenant de l'extérieur du Canada conformément aux données de la formule DSS-MAS 9411, Réclamation d'ajustements ...

  • GCItem du Guide CCUATaux de change- fluctuations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3004C/1
    1. Les prix indiqués en dollars canadiens comprennent un ou plusieurs montant en monnaie étrangère applicables à des produits et des services provenant de l'extérieur du Canada conformément aux données de la formule DSS-MAS 9411, Réclamation d'ajustement ...

  • GCItem du Guide CCUATaux de change- fluctuations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3005C/1
    1. Le prix indiqué en dollars canadiens comprend le montant en monnaie étrangère des produits et des services provenant de l'extérieur du Canada conformément aux données de la formule DSS-MAS 9411, Réclamation d'ajustement du taux de change, qui fait ...

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