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  • GCItem du Guide CCUARapports d'essai- fixations de cat. 8

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5720D/1
    Pour toutes les fixations de catégorie 8 fournies en vertu du présent contrat, l'entrepreneur doit présenter un rapport d'essai chimique valide au représentant de l'assurance de la qualité (RAQ) avant l'expédition. Si le rapport d'essai ne peut être obtenu ...

  • GCItem du Guide CCUARapp. d'essai, art. non essent. à la séc.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5726D/2
    Si les fixations filetées de catégorie 3 sont fournies en vertu du contrat, l'entrepreneur doit fournir au représentant de l'assurance de la qualité (RAQ) un rapport d'inspection ou d'essai valide sur les résultats obtenus pour les paramètres suivants: a. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection et acceptation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5800D/1
    L'entrepreneur devra se conformer aux exigences de_____. Toute question ayant trait à l'exécution des travaux sur place devra être portée à l'attention du_____, qui devra certifié que les travaux ont été exécutés de façon satisfaisante et acceptés en ...

  • GCItem du Guide CCUABureau d'inspection du MTPSG

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5901D/2
    Les inspecteurs relèveront de l'inspecteur principal du bureau d'inspection du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (MTPSG):_____. Bureau d'inspection du MTPSG:_____. Le lieu de travail sera situé au même endroit que le bureau d ...

  • GCItem du Guide CCUAQualités personnelles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5902D/2
    Si l'inspectrice ou l'inspecteur affecté ne pouvait exécuter ses fonctions pour une raison quelconque, ou si, de l'avis de l'inspecteur en chef, son travail était insatisfaisant, l'inspectrice ou l'inspecteur serait enlevé et remplacé dans un délai de ...

  • GCItem du Guide CCUAQualifications professionnelles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5903T/1
    1. Les qualifications des inspecteurs maritimes devront être attestées par la Direction de l'inspection et des services techniques du Secteur des systèmes aérospatiaux, maritimes et électroniques du ministère des Travaux publics et des Services ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection et services techniques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5904D/1
    TRAVAUX PRÉVUS- INSPECTION ET SERVICES TECHNIQUES: 1. Uniquement aux fins de planification, les travaux prévus pour chaque discipline sera comme suit: a) coque:_____ jours; b) électricité:_____ jours; c) électronique:_____ jours; d) machines:_____ jours. ...

  • GCItem du Guide CCUAExpédition- bordereaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6002C/1
    Au moment de l'expédition des biens, envoyer des copies du bordereau d'expédition approprié au ministère des Approvisionnements et Services, Direction générale des systèmes aérospatiaux, maritimes et électroniques, et au ministère de la Défense nationale, ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ-source-cont./insp.-carburants((CAQ E)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5536D/2
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences de la publication D-QA-001-015 /SF-001, Spécification pour les exigences relatives au contrôle de la qualité et à l'inspection à l'intention des ...

  • GCItem du Guide CCUASystèmes de la qualité/inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5538D/3
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences du système de la qualité indiquées dans le contrat lesquelles correspondent aux codes de l'assurance de la qualité énumérés sur les feuilles de ...

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