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  • GCItem du Guide CCUAInspection- assurance de la qualité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5001D/1
    Les Travaux exécutés en vertu du Contrat seront soumis à une inspection par l'agence suivante :_____. L'Entrepreneur devra s'adresser à cette agence pour toute question relative aux dessins et aux devis, avant de procéder à la production, et il devra ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection par le destinataire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5302D/2
    Les travaux exécutés en vertu du présent contrat seront inspectés par le destinataire. Utiliser la clause suivante dans les demandes de soumissions et les contrats pour les ministères dans lesquels l'inspection est effectuée par le destinataire. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection/estampillage, produits carnés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5310D/1
    INSPECTION ET ESTAMPILLAGE DES PRODUITS DE VIANDE DESTINÉS AU MINISTERE DE LA DÉFENSE NATIONALE: 1. Avant d'être expédiés, tous les produits carnés destinés au ministère de la Défense nationale (MDN) doivent être inspectés et certifiés conformes à toutes ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- MTPSG

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5314D/3
    L'inspection sera effectuée par le Secteur des systèmes aérospatiaux, maritimes et électroniques du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- MAS et destinataire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5315D/2
    L'inspection sera effectuée par la Direction de la marine du MAS et par le destinataire. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5320D/2
    Le travail doit être exécuté à la satisfaction et sous réserve de l'acceptation du consignataire ou son représentant autorisé. Cependant, il est de la responsabilité du consignataire de procéder à l'inspection des services de gardiens de sécurité qui lui ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballage d'expédition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3001D/1
    Les articles doivent être emballés de façon à ce que les tarifs ou frais de transport les plus avantageux puissent s'appliquer selon le mode de transport choisi ou autorisé. Utiliser la clause suivante quand l'emballage d'expédition, spécifié dans la ...

  • GCItem du Guide CCUAProduits dangereux, transport des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3002C/1
    Les articles devront être emballés de manière à ce que s'appliquent les taux ou frais de transport les moins élevés par le mode de transport autorisé par le Ministre, conformément aux lois, arrêtés et règlements applicables. Les articles devront être ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison, norme de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3005D/2
    1. Les méthodes de livraison devront être conformes à la Norme nationale du Canada CAN/CGA-B149.2-M95 de l'Association canadienne du gaz, mises à jour. 2. CAMIONS AVEC APPAREILS DE MESURE: a) Les camions de livraison devront être équipés d'appareils de ...

  • GCItem du Guide CCUAPréparation en vue de la livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3009D/2
    La livraison doit se faire dans les soixante (60) jours suivant la date de fabrication qui est imprimée sur les piles, ou sur les plus petits paquets de piles, et sur les boîtes. Les piles qui seront livrées après ce délai seront retournées à l ...

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