Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 12961 à 12970 de 13243 pour SE.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUATaxe sur les produits et services / Taxe de vente harmonisée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2215D/3
    Dans le présent contrat, sauf indication contraire, tous les prix et toutes les sommes excluent la taxe sur les produits et services (TPS) ou la taxe de vente harmonisée (TVH), le cas échéant. La TPS ou la TVH, s'il y a lieu, vient s'ajouter au prix ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- formule détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/20
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 Devis 08 Sous-traitance 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9624/18
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 Sous-traitance 08 ...

  • GCItem du Guide CCUALogiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-4/5
    9601-4 00 (2005-06-10) Logiciels sous licence Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Octroi d'une licence 03 Licence d'ordinateur personnel 04 Licence restreignant l'utilisation à un ordinateur désigné 05 Licence ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9676/18
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 Sous-traitance 08 ...

  • GCItem du Guide CCUAServices de soutien des logiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-5/5
    9601-5 00 (2005-06-10) Services de soutien des logiciels sous licence Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Services de correction d'erreurs 03 Mises à jour 04 Support d'information 05 Nouvelles versions 06 Service de ...

  • GCItem du Guide CCUAL'entrepreneur détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-6/5
    9601-6 00 (2004-12-10) L'entrepreneur détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Divulgation des renseignements originaux 03 L'entrepreneur ...

  • GCItem du Guide CCUALe Canada détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-7/6
    9601-7 00 (2004-12-10) Le Canada détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Divulgation des renseignements originaux 03 Le Canada détient les ...

  • GCItem du Guide CCUAHeures supplémentaires- autres

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0501D/1
    Les heures de travail supplémentaires ne sont pas autorisées pour l'offre à commandes/contrat, à moins d'autorisation préalable par écrit de l'autorité______. Cette autorisation écrite sera la condition préalable au paiement du coût effectif, à l'exclusion ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix proposés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0603D/2
    Vous êtes prié de soumettre des taux fermes mensuels à l`annexe "A", pour les lieux ou vous êtes dans la possibilité de fournir les services. Les prix proposés doivent être "tout compris". Les proposants doivent donc inclure dans leur taux, la paye pour ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web