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  • GCItem du Guide CCUAFrais de présentation et d'avant-contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0306T/2
    Les coûts engagés en vue de préparer et de présenter une proposition en réponse à la présente demande de propositions ne seront pas remboursés. Les coûts engagés avant la réception d'un contrat signé ou d'une autorisation écrite signée par l'autorité ...

  • GCItem du Guide CCUABase d'établissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0400D/1
    La base d'établissement des prix devra être fournie conformément à l'annexe A. En outre, les dispositions suivantes s'appliqueront: 1. Les prix de lot viseront le produit ou l'équipement livré, y compris toutes les taxes pertinentes. 2. Les prix de ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0402D/1
    1. Épreuve hydrostatique, emballage, préparation en vue de l'hiver et rechargement: prix unitaires fermes, taxe de vente comprise, pour chaque opération et pour chaque article indiqué dans l'annexe_____. 2. Réparation, révision, modification et ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0403D/1
    Le prix à payer sera le tarif minimum per diem établi par l'association professionnelle dans la province de_____ plus le coût réel de toutes les dépenses faites de bon droit dans l'exécution du présent contrat, y compris les frais justes et raisonnables de ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0404D/1
    Les prix, y compris les frais d'ajustage, devront être ceux qui sont indiqués sur la formule DSS-MAS 1150 ci-jointe, "Fournitures (lunettes) et services d'optique". ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0406D/1
    Prix tels que marqués sur la marchandise aux bureaux de vente de votre magasin ou de votre d'entrepôt, à la date de la commande, moins un escompte de_____ p. 100. En plus des prix établis ci-dessus, des avantages spéciaux seront offerts, le cas échéant, à ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0407D/1
    1. On vous paiera un prix de base de_____ $ par mètre carré de route, entrée, trottoir et stationnement, etc., pour l'enlèvement de la neige, pour un total de_____ mètres carrés équivalent à la totalité de la surface représentée sur le graphique. Ce prix ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0408D/1
    1. L'entrepreneur recevra des avances d'un montant égal à_____ $. Le paiement se fera en cinq versements égaux de_____ $ chacun, de la fin de décembre à avril inclusivement. Si l'entrepreneur ne remplit pas ses engagements (tel que spécifié sous le titre « ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0409D/1
    TARIF DES VÉHICULES KILOMETRE COMPRIS QUOT. HEBD. MENS. JOUR SEMAINE MOIS 1. 2. 3. MARQUE ET MODELE TAUX PAR KM DU VÉHICULE 1. 2. 3. ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais pour corrections

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0411D/1
    Deux (2) p. 100 pour les corrections d'auteur sera accepté et sera payé au prix unitaire apparaissant dans ce document. ...

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