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  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2018D/1
    Le transporteur doit contracter et maintenir, pour chaque appareil, pendant la durée de l'offre à commandes et tout renouvellement de ce dernier, une assurance comportant la protection minimale stipulée aux articles 6, 7 et 8 des Règlements sur les ...

  • GCItem du Guide CCUAOffres à commandes (multiples)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1302D/2
    Il est prévu que_____ offres à commandes, d'une valeur totale de_____ $, pourraient être établies à la suite de la présente demande d'offres à commandes. Utiliser cette clause chaque fois qu'il est prévu que plus d'une offre à commandes sera établie à la ...

  • GCItem du Guide CCUAEmployés- qualification exigée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1501D/3
    Il est convenu que seuls seront affectés, à la suite d'une commande, des employés ayant subi le test de compétence du proposant. Les employés temporaires doivent répondre aux normes de sélection minimales contenues dans la dernière édition du «Catalogue ...

  • GCItem du Guide CCUAPersonnel, affectation de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1502D/1
    Il est convenu que seuls seront affectés, à la suite d'une commande, des employés ayant subi le test de compétence du Fournisseur et répondant aux normes minimales du groupe et du niveau concernés, d'après le Catalogue des descriptions des postes occupés ...

  • GCItem du Guide CCUATotal estimatif- offre à commande

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2001D/2
    Selon les plus récents calculs, le coût total des services qui pourraient être commandés par le Canada en vertu des offres à commandes proposées pourrait se chiffrer à______ $. Le Canada a donc l'intention d'émettre, jusqu'à concurrence de ce montant ...

  • GCItem du Guide CCUANettoyage à sec/ignifugation de rideaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2009D/1
    TOUS LES PRIX COMPRENNENT L'ENLEVEMENT ET LA RÉINSTALLATION DE RIDEAUX. 1. Nettoyage à sec de rideaux doublés: PRIX $_____ le pied carré QUANTITÉ PRÉVUE_____ pieds carrés 2. Nettoyage à sec de rideaux non doublés: PRIX $_____ le pied carré QUANTITÉ PRÉVUE_ ...

  • GCItem du Guide CCUABlanchissage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2010D/1
    BESOIN: EN CE QUI CONCERNE LE BLANCHISSAGE D'ARTICLES CONFORMÉMENT A L'ANNEXE A, AU FUR ET A MESURE DES BESOINS. BASE D'ATTRIBUTION: Une offre permanente sera attribuée selon le plus bas prix global, établi grâce aux chiffres d'utilisation estimative ...

  • GCItem du Guide CCUAVêtements- location et blanchissage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2011D/1
    BESOIN: EN CE QUI CONCERNE LA LOCATION ET LE BLANCHISSAGE DE VETEMENTS ET DE SERVIETTES TELS QU'ENUMERES A L'ANNEXE A. Les ministères clients fourniront au Soumissionnnaire retenu une liste des noms des personnes ayant besoin de vêtements, ainsi que la ...

  • GCItem du Guide CCUAContrat de défense

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0022D/2
    Tout contrat résultant de l'offre à commandes est un contrat de défense au sens de la Loi sur la production de défense, L.R.C. 1985, c. D-1, et est régi par cette loi. Utiliser cette clause dans toutes les demandes d'offres à commandes et toutes les offres ...

  • GCItem du Guide CCUARenseignements- période d'invitation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0006T/3
    Toutes les demandes de renseignements sur l'invitation à soumissionner doivent être présentées par écrit à l'autorité contractante dont le nom figure à la page un du présent document, et ce le plus tôt possible pendant la période de proposition. Les ...

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