Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 12091 à 12100 de 13243 pour SE.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUAEstimation de coût

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3800D/2
    Dans le cas où une estimation de coût serait requise pour des travaux particuliers, l'utilisateur désigné devra fournir un énoncé des travaux au proposant, qui à son tour fournira à l'utilisateur désigné un estimé du coût des travaux requis établi ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisation d'effectuer le travail

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3801D/1
    _____ doit préparer une demande relative à un contrat chaque fois que des services sont requis. Des devis estimatifs seront fournis sur demande. ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisation des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3802D/1
    Il est entendu que le Responsable du service sur les lieux, relevant de l'Utilisateur désigné, demandera la livraison des biens ou des services au moyen de la DSS-MAS 942, Commande subséquente à une offre permanente, ou par d'autres moyens comme le ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- obligatoire avec l'offre- limitée exclusivement- articles énumérés dans l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4003T/1
    1. Cet achat est limité aux produits et(ou) aux services canadiens tel que défini dans la clause K4000D. 2. L'offrant déclare et atteste que chacun des produits et(ou) services qui sont offerts et désignés comme canadiens dans l'offre le sont, tel que ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- obligatoire avec l'offre- limitée exclusivement- articles énumérés dans la clause

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4004T/1
    1. Cet achat est limité aux produits et aux services canadiens au sens défini dans la clause K4000D. 2. Les offres peuvent être acceptées en entier ou en partie. 3. L'offrant déclare et atteste que les produits ou les services suivants qui sont offerts ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- limitée conditionnellement- articles énumérés dans l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4005T/1
    1. Pour cet achat, une préférence est accordée aux produits et (ou) aux services canadiens tel que défini dans la clause K4000D. 2. Si au moins trois fournisseurs ont présenté leur offre accompagnée d'une attestation valide, les articles accompagnés de la ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- limitée conditionnellement- articles énumérés dans la clause

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4006T/1
    1. Pour cet achat, une préférence est accordée aux produits et (ou) aux services canadiens tel que défini dans la clause K4000D. 2. Si au moins trois fournisseurs ont présenté leur offre accompagnée d'une attestation valide, les articles accompagnés de la ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- non obligatoire avec l'offre- limitée exclusivement- articles énumérés dans l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4013T/1
    1. Cet achat est limité aux produits et(ou) aux services canadiens tel que défini dans la clause K4000D. 2. L'offrant déclare et atteste que chacun des produits ou services qui sont offerts et désignés comme canadiens dans l'offre le sont, tel que défini ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- non obligatoire avec l'offre- limitée exclusivement- articles énumérés dans la clause

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4014T/1
    1. Cet achat est limité aux produits et(ou) aux services canadiens au sens défini dans la clause K4000D. 2. Les offres peuvent être acceptées en entier ou en partie. 3. L'offrant déclare et atteste que les produits et(ou) les services suivants qui sont ...

  • GCItem du Guide CCUAOrdre de priorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4025D/2
    Les documents énumérés ci-après font partie intégrante de l'offre à commandes et de toute commande subséquente. En cas d'incompatibilité entre les textes énumérés dans la liste, c'est le libellé du document qui apparaît en premier sur la liste qui devra l ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web