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  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes- Prolongation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9014D/3
    Advenant la prolongation autorisée de l'offre à commandes, le proposant consent par la présente à fournir, au cours d'une période supplémentaire de_____ allant du_____ au_____, les biens et les services visés par cette dernière, aux mêmes conditions et au ...

  • GCItem du Guide CCUADurée de l'offre permanente proposée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9020D/1
    La période pour placer des commandes sur l'offre permanente sera du_____ au_____. Le fournisseur peut cependant offrir de fournir les services pour une année additionnelle. Dans le cas ou le MAS prévoyait qu'il pourrait, y avoir des besoins pour la période ...

  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes- retrait

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9024C/1
    Par le présent avis, nous accusons réception de votre demande par lettre, datée le_____, de retirer et annuler le document susmentionné, à partir du_____ (date de la lettre). Par la présente, vous reconnaissez, toutefois, que toute demande relevant de l ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences en matière de sécurité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9100D/1
    Aucune commande subséquente à la présente offre à commandes ne peut contenir des exigences en matière de sécurité. Afin d'indiquer clairement qu'aucune exigence en matière de sécurité n'est requise pour une offre à commandes en particulier, la clause ...

  • GCItem du Guide CCUAProgrammes de réduction des effectifs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9103T/2
    1. En raison des divers programmes de réaménagement des effectifs entrepris récemment par le gouvernement, les offrants doivent fournir des renseignements concernant leur statut d'ancien fonctionnaire ayant reçu un paiement forfaitaire ou recevant une ...

  • GCItem du Guide CCUAProgrammes de réduction des effectifs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9104T/2
    1. En raison des divers programmes de réaménagement des effectifs entrepris récemment par le gouvernement, les offrants doivent fournir des renseignements concernant leur statut d'ancien fonctionnaire ayant reçu un paiement forfaitaire ou recevant une ...

  • GCItem du Guide CCUARapports périodiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M7003D/2
    Le proposant doit soumettre à l'autorité contractante des rapports_____ sur l'utilisation de l'offre à commandes faisant état du nombre et de la valeur globale des commandes, pour chaque destinataire. Les rapports doivent être présentés selon le modèle de ...

  • GCItem du Guide CCUARapports

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M7004D/1
    Lorsque l'ensemble des dépenses liées aux commandes atteindra $_____, ce qui représente 75 p. 100 de l'estimation par le MAS de la valeur des biens ou des services qui pourraient être commandés, nous en aviserons par écrit l'Agent de négociation des ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générale-offre permanente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M8006D/1
    Nous convenons également de ce qui suit: a) La présente commande est considérée comme des «fournitures de défense», de sorte que les dispositions des Conditions générales, DSS-MAS 1026A, feront partie de la présente offre permanente. Elles remplaceront la ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M8008D/2
    Nous convenons également de ce qui suit: a) Les dispositions des Conditions générales- Services, DSS-MAS 9676, feront partie de la présente offre permanente. Elles remplaceront la DSS-MAS 9329, Conditions générales- Formule abrégée. b) Ces conditions ...

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