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  • GCAvis relatifs aux politiquesChangements apportés aux clauses du Guide des CCUA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-60
    AP-60 : Changements apportés aux clauses du Guide des CCUA Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesOffres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-59
    AP-59 Offres à commandes Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci-dessous, soit ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesRésiliation pour des raisons de commodité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-58
    AP-58 : Résiliation pour des raisons de commodité Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesLes seuils pour l'OMC-AMP, l'ACCMT et l'ALENA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-46U1
    AP-46U1 : Les seuils pour l'OMC-AMP, l'ACCMT et l'ALENA Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesLes nouveaux seuils pour l'OMC-AMP et l'ALENA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-46U
    AP-46U : Les seuils pour l'OMC-AMP (comprend l'ACCMT) et l'ALENA Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesDocuments uniformisés d’approvisionnement ministériels en langage clair : Offres à commandes- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-79U
    AP-79U: Documents uniformisés d'approvisionnement ministériels en langage clair : Offres à commandes- biens ou services Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesProgramme d'inscription pour les marchandises contrôlées (PIMC)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-51U
    AP-51U: Programme d'inscription pour les marchandises contrôlées (PIMC) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesProgramme d'inscription pour les marchandises contrôlées (PIMC)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-51
    AP-51 : le Programme d'inscription donnant accès aux marchandises contrôlées (PIMC) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesProgramme des contrats fédéraux sur l'équité en matière d'emploi

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-50
    AP-50 : Programme des contrats fédéraux sur l'équité en matière d'emploi Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesModifications à la Politique du CT sur le titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-49U
    AP-49U : Modifications à la Politique du CT sur le titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour ...

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