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  • GCAvis relatifs aux politiquesConversion en euros

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-56
    AP-56 : Conversion en EUROS Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci-dessous, ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesExercice des pouvoirs de passation des marchés de construction et de SAG

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-43U
    AP-43U : Exercice des pouvoirs de passation des marchés de construction et de services d'architecture et de génie (SAG) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesRestrictions provisoires sur le recours aux pouvoirs de passation des marchés et sur la prestation de conseils pour les services de construction et d'architecture et de génie (AG) 

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-43
    AP-43 : Restrictions provisoires sur le recours aux pouvoirs de passation des marchés et sur la prestation de conseils pour les services de construction et d'architecture et de génie (AG) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesDestruction des renseignements de nature délicate

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-40
    AP-40 : Destruction des renseignements de nature délicate Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPréavis d'adjudication de contrats (PAC)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-39
    AP-39 : Préavis d'adjudication de contrats (PAC) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesFormulaire de renseignements sur l'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-32U1
    AP-32U1 : Formulaire de renseignements sur l'approvisionnement Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesResponsabilité du Ministère

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-86
    AP-86- Responsabilité du Ministère Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesSécurité des contrats et changements au formulaire de demande PWGSC-TPSGC 9200

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-85U
    AP-85U : Sécurité des contrats et changements au formulaire de demande PWGSC-TPSGC 9200 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesSécurité des contrats et changements au formulaire de demande 9200

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-85
    AP-85 : Sécurité des contrats et changements au formulaire de demande 9200 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesDocuments uniformisés d'approvisionnement ministériels : Modifications aux modèles pour les besoins plus complexes, de complexité moyenne et les offres à commandes- biens, services ou les deux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-84
    AP-84 : Documents uniformisés d'approvisionnement ministériels : Modifications aux modèles pour les besoins plus complexes, de complexité moyenne et les offres à commandes- biens, services ou les deux Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique  ...

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