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  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9077C/1
    Il est entendu et convenu par la présente que l'Entrepreneur donne à Sa Majesté l'option irrévocable de renouveler le présent contrat pour une période additionnelle d'un an du_____ au_____, et ce aux mêmes conditions. Les taux pour cette période d'option ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPolitique sur le rendement des fournisseurs (maintenant la Politique sur les mesures correctives du rendement des fournisseurs)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-11R2
    Cet avis remplace au complet l'Avis de politique AP-11R1, publié le 4 novembre 2010. L'Avis de politique AP-11R2 met à jour la version de 1996 de la Politique sur le rendement des fournisseurs (PRF) et l'AP-11R1. Ces avis de politique clarifient le but et ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesLimites relatives aux pouvoirs d'approbation et de signature des contrats- modifiées pour les travaux de construction et les services d'architecture et de génie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-87U
    Introduction L'Avis relatif aux politiques (AP)-87U vise à actualiser les limites des pouvoirs délégués pour les travaux de construction et les services d'architecture et de génie. Contexte Des limites temporaires ont été fixées pour les travaux de ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesIndicateur relatif à la sécurité nationale dans l'Environnement automatisé de l'acheteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-98
    Introduction Le présent avis relatif aux politiques AP-98 vise à réitérer l'importance de la production de rapports exacts et à clarifier la fonction de l'indicateur relatif à la sécurité nationale dans le sommaire de l'approvisionnement dans l ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesGestion des achats urgents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-102
    Introduction L'Avis relatif aux politiques 102 (AP-102) vise à mettre à jour les consignes destinées aux agents de négociation des contrats quant au processus d'approvisionnement en biens et services lorsqu'il existe un besoin urgent. Date d'entrée en ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesContrats avec autorisation de tâches

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-75R1
    Le but de l'avis relatif aux politiques (AP)-75R1 est de fournir de nouvelles directives au personnel des approvisionnements à l'égard des contrats avec autorisation de tâches. La nouvelle démarche comporte de nouveaux outils et de nouvelles lignes ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesRetrait de la liste de vérification de la demande de soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-100
    Introduction L'avis relatif aux politiques (AP)-100 vise à informer les agents de négociation des contrats du retrait de l'exigence de consulter et de remplir la liste de vérification de la demande de soumissions. Contexte Dans le cadre de ses efforts ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesEntentes sur les revendications territoriales globales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-28U
    AP-28U : Ententes sur les revendications territoriales globales Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesEntentes sur les revendications territoriales globales- dispositions sur les avis d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-28R
    AP-28R : Ententes sur les revendications territoriales globales- Dispositions sur les avis d'achat Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesEntentes sur les revendications territoriales globales- dispositions sur les avis d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-28
    AP- 28 : Ententes sur les revendications territoriales globales- dispositions sur les avis d'achat Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

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