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  • GCItem du Guide CCUADurée du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9022C/1
    La durée du contrat est à partir de la date du contrat jusqu'au_______ inclusivement. OU La durée du contrat est du_____ au_____ inclusivement. Utiliser la clause suivante dans les contrats de services. Utiliser en conjonction avec la clause A9009C si le ...

  • GCItem du Guide CCUAEtats financiers

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9033T/2
    Afin de s'assurer que le soumissionnaire a la capacité financière requise pour s'acquitter des travaux demandés, l'autorité contractante se réserve le droit de consulter, au cours de la période d'évaluation de la soumission, les plus récentes données sur ...

  • GCItem du Guide CCUAÉtats financiers

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9033T/3
    Afin de s'assurer qu'un soumissionnaire a la capacité financière requise pour exécuter le contrat, l'autorité contractante pourra demander à ce dernier de fournir des renseignements financiers à jour au cours de la période d'évaluation de la soumission. L ...

  • GCItem du Guide CCUACapacité financière

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9033T/4
    1. Exigences en matière de capacité financière: Le soumissionnaire doit avoir la capacité financière nécessaire pour entreprendre ce besoin. Afin d'évaluer la capacité financière du soumissionnaire, l'autorité contractante pourrait, dans un avis écrit à l ...

  • GCItem du Guide CCUAVisite de l'emplacement (facultative)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9038T/2
    Il est recommandé que le soumissionnaire ou un représentant de ce dernier visite l'emplacement et examine l'étendue des travaux et l'état des lieux. Des dispositions ont été prises pour la visite de l'emplacement. Cette dernière aura lieu le______, à______ ...

  • GCItem du Guide CCUAVisite des lieux (facultative)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9038T/3
    Il est recommandé que le soumissionnaire ou un représentant de l'entrepreneur visite l'emplacement et examine l'étendue des travaux et l'état des lieux. Des dispositions ont été prises pour la visite des lieux, qui aura lieu le______, à______. Les ...

  • GCItem du Guide CCUAVisite de l'emplacement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9040T/1
    Il est obligatoire qu'un représentant de votre compagnie visite l'emplacement et observe la portée des travaux et les conditions d'exécution. La visite de l'emplacement aura lieu le_____ et vous pouvez communiquer avec_____, au numéro de téléphone_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAVisite obligatoire des installations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9040T/2
    1. Il est obligatoire que le soumissionnaire ou un représentant de ce dernier visite les installations et examine l'étendue des travaux et l'état des lieux. 2. Des dispositions ont été prises pour la visite des installations. Cette dernière aura lieu le___ ...

  • GCItem du Guide CCUAVisite obligatoire des lieux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9040T/3
    Il est obligatoire que le soumissionnaire ou un représentant de ce dernier visite les lieux d'exécution des travaux. Des dispositions ont été prises pour la visite des lieux d'exécution des travaux, qui aura lieu le_____ (date), à_____________ (heure et ...

  • GCItem du Guide CCUAListe de fournisseurs, divulgation auto.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9044T/1
    La liste des fournisseurs invités à présenter une soumission sur ce besoin a été incluse. Cette liste ne sera pas automatiquement mise à jour lorsque des nouveaux soumissionnaires demandent un ensemble de documents de soumission. Utiliser cette clause dans ...

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