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  • GCItem du Guide CCUAOption de prolongation du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9009C/4
    L'entrepreneur accorde au Canada l'option irrévocable de prolonger la durée du contrat pour au plus_____ période(s) supplémentaire(s) de_______ année(s) chacune, selon les mêmes modalités et conditions. Il est entendu avec l'entrepreneur que pendant la ...

  • GCItem du Guide CCUAOption de prolongation du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9009D/1
    L'entrepreneur accorde au Canada l'option de prolonger la durée du présent contrat pour une période de_____, et ce aux mêmes termes et conditions. Le Canada pourra exercer cette option en tout temps, en informant par écrit l'entrepreneur de son intention ...

  • GCItem du Guide CCUARemplacement du personnel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9013C/1
    L'Entrepreneur devra fournir les services de (insérer le(s) nom(s)) et tous les employés supplémentaires nécessaires à l'exécution du Travail et à la prestation des services requis en vertu du présent Contrat, à moins que l'Entrepreneur ne soit dans l ...

  • GCItem du Guide CCUARemplacement du personnel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9014C/1
    Conformément à l'article 5 des Conditons générales- Recherche et développement, DSS-MAS 9224, l'Entrepreneur devra fournir les services des employés suivants pour la réalisation du Travail requis en vertu du présent Contrat: (insérer le(s) nom(s)). ...

  • GCItem du Guide CCUASoins et utilisation des animaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9015C/1
    L'Entrepreneur se conformera aux exigences décrites dans la version courante du "Manuel sur les soins et l'utilisation des animaux d'expérimentation" et de tout supplément connexe émanant et disponible auprès du: Conseil canadien de protection des animaux ...

  • GCItem du Guide CCUASoin et utilisation des animaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9015C/2
    L'entrepreneur doit se conformer aux exigences décrites dans la version courante du «Manuel sur le soin et l'utilisation des animaux d'expérimentation» et de tout supplément connexe émanant et disponible auprès du: Conseil canadien de protection des ...

  • GCItem du Guide CCUAAnimaux d'expérimentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9015C/3
    L'entrepreneur doit se conformer aux exigences décrites dans la version courante du Manuel sur le soin et l'utilisation des animaux d'expérimentation et de tout supplément connexe émanant et disponible auprès du: Conseil canadien de protection des animaux ...

  • GCItem du Guide CCUAAnimaux d'expérimentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9015C/4
    L'entrepreneur doit se conformer aux exigences décrites dans la version courante du Manuel sur le soin et l'utilisation des animaux d'expérimentation (http://www.ccac.ca/french/publicat/publi.htm) et de tout supplément connexe, émanant et disponible auprès ...

  • GCItem du Guide CCUAAnimaux d'expérimentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9015C/5
    Dans le cadre d'un contrat comportant des activités liées au soin et à l'utilisation d'animaux d'expérimentation, tous les travaux doivent être exécutés conformément aux programmes du Conseil canadien de protection des animaux (CCPA). Seuls les ...

  • GCItem du Guide CCUAElimination de déchets dangereux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9016C/2
    L'entrepreneur doit éliminer tous les déchets dangereux enlevés ou laissés à découvert durant l'exécution des travaux, conformément aux exigences du contrat et à toute loi applicable. Utiliser la clause suivante dans tous les contrats portant sur des ...

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