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  • GCItem du Guide CCUACommande, processus de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1901D/1
    A. Personnes autorisées: Seules les personnes autorisées de chaque ministère ou organisme fédéral peuvent commander des services temporaires. B. Formule DSS-MAS 8251, Commande subséquente à une offre permanente pour services de travail temporaire: L'OPPR ...

  • GCItem du Guide CCUACommande, processus de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1902D/1
    Le Fournisseur comprend et accepte les dispositions suivantes: A. Personnes autorisées Seules les personnes autorisées de chaque ministère ou organisme fédéral peuvent commander des services d'aide temporaire. B. Demande de services reçues d'employés non ...

  • GCItem du Guide CCUAOffres à commandes multiples

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1904D/3
    1. Le proposant accepte que son ou ses agents mentionnés dans la présente offre à commandes puissent représenter le détenteur d'une offre à commandes autre que lui-même. De plus, le proposant accepte que ses prix et ceux offerts par d'autres proposants ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'aide temporaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2000D/2
    Le proposant fournira au Canada des services d'aide temporaire conformément à la norme CAN/CGSB-168.1 de l'Office des normes générales du Canada et aux dispositions de l'offre à commandes. Les services demandés ou commandés par les ministères ou organismes ...

  • GCItem du Guide CCUATotal estimatif- offre permanente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2002D/1
    Selon les plus récents calculs, le coût total des services qui pourrait être commandés, en vertu des offres permanentes proposées, peut se chiffrer à $_____. Le Ministère a donc l'intention d'émettre, jusqu'à concurrence de ce montant global, une série d ...

  • GCItem du Guide CCUAExtincteur d'incendie, service d'

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2003D/1
    Fournir la main-d'oeuvre, les pièces et le matériel nécessaires à la réparation ou à l'entretien du matériel d'incendie pour_____ dans la (les) régions(s)_____ sur demande. PAIEMENT: 1. Vérification hydrostatique (y compris l'emballage) ou hivérisation et ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions types

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000D/3
    **SUPPRIMEZ CETTE LIGNE UNE FOIS TOUTES LES RÉVISIONS (**) TERMINÉES** Les instructions et conditions uniformisées DSS-MAS (**INDIQUEZ LEUR NUMÉRO ET LEUR DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR**) définies dans la Section 1 du Guide des clauses et conditions ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation de l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0007T/3
    [** SUPPRIMER TOUTE LIGNE ENCADRÉE D'ASTÉRISQUES [**], DE MÊME QUE LA PRÉSENTE INSTRUCTION, UNE FOIS LES MODIFICATIONS APPORTÉES **] Les proposants doivent présenter leur offre en trois (3) exemplaires et en deux parties, comme suit:- Proposition ...

  • GCItem du Guide CCUAServices à fournir

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0016D/1
    Le proposant s'engage à assurer des services de sécurité, services de gardiennage de haute qualité et à fournir le matériel de soutien connexe le cas échéant, selon la demande et conformément aux modalités énoncées aux présentes pour le compte des ...

  • GCItem du Guide CCUAConsignes du poste

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0018D/3
    Les consignes du poste seront transmises au proposant par le destinataire. Elles seront suffisamment détaillées pour permettre au personnel de sécurité d'effectuer ses tâches de façon efficace. Le proposant doit s'assurer que le personnel de sécurité se ...

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