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Affichage des items 10181 à 10190 de 10507 pour Janitorial Services.

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  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- obligatoire avec l'offre- limitée exclusivement- produits uniques ou attestation globale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4001T/1
    1. Cet achat est limité aux produits et aux services canadiens au sens défini dans la clause K4000D. 2. L'offrant déclare et atteste que, pour les produits et les services offerts, au moins 80 % du prix de l'offre correspond à des produits et(ou) à des ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- limitée conditionnellement- produits uniques ou attestation globale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4002T/1
    1. Pour cet achat, une préférence est accordée aux produits et (ou) services canadiens tel que défini dans la clause K4000D. 2. Si au moins trois fournisseurs ont présenté leur offre accompagnée d'une attestation valide, la préférence sera accordée aux ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- non-obligatoire avec l'offre- limitée exclusivement/produits uniques ou attestation globale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4011T/1
    1. Cet achat est limité aux produits et(ou) aux services canadiens au sens défini dans la clause K4000D. 2. L'offrant déclare et atteste que, pour les produits et les services offerts, au moins 80 % du prix de l'offre correspond à des produits et(ou) à des ...

  • GCItem du Guide CCUALimite financière

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4500D/1
    L'obligation de Sa Majesté envers vous pour des services réellement commandés et acceptés en vertu de toute Offre permanente ne doit pas, à moins d'avis contraire par écrit de la part du Ministre, dépasser le montant des dépenses estimatives précisées à la ...

  • GCItem du Guide CCUALimitation financière- commandes individuelles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4502D/5
    Les commandes individuelles subséquentes à la présente offre à commandes ne doivent pas dépasser_____$ (taxe sur les produits et services ou taxe de vente harmonisée incluse). ...

  • GCItem du Guide CCUATaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4602D/1
    Les taux horaires tout compris pour les heures de travail réelles tout au long de l'offre permanente sont fournis à l'annexe___ ci-jointe, sous la seule réserve de la clause de rajustement des taux énonçés dans la présente à la page_____. Taxe sur les ...

  • GCItem du Guide CCUATaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4604D/1
    A. Définitions: 1. Salaire minimum- désigne le salaire minimum courant qui doit être payé à l'employé temporaire en vertu des lois votées par le gouvernement fédéral ou de l'Ontario ou du Québec. 2. Heures supplémentaires- signifie les heures de travail de ...

  • GCItem du Guide CCUAGATT- avis aux fournisseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0008T/3
    a) Les procédures à l'égard des groupes prioritaires de fournisseurs, les achats locaux et la politique de rationalisation ne s'appliquent pas au présent besoin. b) Les soumissions et les documents connexes peuvent être présentés en français ou en anglais. ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions au fournisseur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0010T/1
    a) Les soumissions et documents connexes pourront être présentés en anglais ou en français. b) L'Entrepreneur devra indiquer le pays d'origine de chaque produit, sur la formule DSS-MAS 4079, Déclaration des biens admissibles. c) Tous les fournisseurs ...

  • GCItem du Guide CCUAInvitation à présenter des propositions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0013T/1
    Le ministre des Approvisionnements et Services invite les intéressés à présenter des propositions exposant d'autres moyens d'atteindre plusieurs buts et objectifs techniques, de rendement, de temps et autres, compte tenu d'exigences énoncées. Le Ministre ...

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