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Affichage des items 10161 à 10170 de 10507 pour Janitorial Services.

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  • GCItem du Guide CCUAAvis de révision

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9001D/3
    Nous vous avisons que les conditions régissant l'utilisation de l'offre à commandes no_____ du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (MTPSG), reçue de_____, ont été modifiées comme suit: (__) L'offre originale a été retirée dans son ...

  • GCItem du Guide CCUADispositions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9004D/1
    Nous offrons de vendre ou de fournir et de livrer à Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Approvisionnements et Services, aux conditions énoncées ci-après, les biens ou services indiqués, aux prix ou selon la formule d ...

  • GCItem du Guide CCUAOffre à commandes- durée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9005D/3
    Des commandes subséquentes à cette offre à commandes pourront être passées et les services être rendus du_____ au_____ inclusivement. Utiliser cette clause de concert avec M9014D s'il est prévu que le Canada peut exiger une prolongation de la période de l ...

  • GCItem du Guide CCUAPaiements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9011D/1
    Le délai relatif à l'escompte de caisse et la date du paiement spécifiés sur la facture se calculent à partir de la date de réception de la facture ou à partir de la date de livraison des biens, ou de prestation des services, la plus récente de ces deux ...

  • GCItem du Guide CCUADispositions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9019D/2
    Nous offrons aux ministères et agences du gouvernement fédéral ceux-ci étant appelés "usager désigné/client/chef de projet" dans les présentes, les biens ou services indiqué(s), aux conditions figurant dans les présentes et au(x) prix indiqués aux annexes ...

  • GCItem du Guide CCUADispositions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9021D/2
    Nous offrons de vendre ou de fournir au Canada, représentée par le Ministre des approvisionnements et services, les services indiqués, aux conditions figurant dans la présente et au(x) prix, ou selon la ou les formule(s) d'établissement de prix, indiqués ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'affrètement aérien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9022D/1
    Nous offrons de vendre ou de fournir à Sa Majesté la Reine du Chef du Canada, représentée par le Ministre des approvisionnements et services (MAS), les services indiqués, aux conditions figurant dans la présente et au(x) prix, ou selon la ou les formule(s) ...

  • GCItem du Guide CCUATaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4605D/3
    1. Définitions a) « salaire minimum »- désigne le salaire minimum courant qui sera payé à l'employé temporaire en vertu des lois votées par le gouvernement fédéral ou provincial. b) « heures supplémentaires »- signifie les heures de travail de plus de ...

  • GCItem du Guide CCUATaux- Heures supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4607D/2
    Les taux pour les heures supplémentaires seront des taux horaires fermes, tout compris, TPS en sus, F.A.B. au point de destination, comme suit: Catégorie de personnel Prix Ferme(s) $_____ Les taux pour les heures supplémentaires ne s'appliqueront qu'au ...

  • GCItem du Guide CCUAContenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4701D/1
    Le contenu canadien et le contenu étranger des biens ou des services, tels que définis dans la norme de l'ONGC CAN 2-147.3-82 (directive 609 du S.- M.) sont précisés ci-dessus. ...

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