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  • GCItem du Guide CCUAAdministration des travaux et du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1010D/1
    Calendrier des travaux de construction 1. L' expert-conseil doit a) demander à l' entrepreneur, dès que possible après l'adjudication du contrat de construction, un calendrier détaillé des travaux de construction et, après en avoir fait la vérification ...

  • GCItem du Guide CCUAContrôle postérieur à l'exécution

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1011D/1
    1. L' expert-conseil doit a) inspecter sur demande les défectuosités signalées par le représentant du Ministère pendant la période de garantie du contrat de construction; b) trente (30) jours avant l'expiration de toute garantie, visiter le chantier et ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications aux services de base

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1012D/1
    Les services de base sont modifiés comme suit:_____. Utiliser la clause suivante dans l'entente de services d'expert-conseil en architecture et en génie- bâtiments. ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications aux catégories de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1013D/1
    Les catégories de services sont modifiés comme suit:_____. Utiliser la clause suivante dans l'entente de services d'expert-conseil en architecture et en génie- travaux d'ingénierie. ...

  • GCItem du Guide CCUAServices additionnels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1014D/1
    Documents de construction bilingues Oui:_____ Non:_____ 1. L' expert-conseil doit a) produire les documents de construction en français et en anglais; b) apposer un sceau professionnel sur les versions française et anglaise des documents de construction. ...

  • GCItem du Guide CCUADescription des services requis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1015D/1
    Les services requis à fournir:_____. Utiliser la clause suivante dans l'entente de services d'expert-conseil en architecture et en génie- services généraux. ...

  • GCItem du Guide CCUAServices additionnels-services généraux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1016D/1
    Documents de construction bilingues Oui:_____ Non:_____ 1. L' expert-conseil doit a) produire les documents de construction en français et en anglais; b) apposer un sceau professionnel sur les versions française et anglaise des documents de construction. ...

  • GCItem du Guide CCUAExpédition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3035D/1
    Il FAUDRA respecter ce qui suit : a) TOUTES les boîtes devront être expédiées sur patins en bois, chacune d'elles étant recouverte d'un dessus en bois qui y sera fixé par une courroie. b) TOUS les patins seront de dimensions uniformes, leur longueur N ...

  • GCItem du Guide CCUARéacheminement des marchandises- Agence du revenu du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3039D/4
    L'Agence du revenu du Canada est autorisée à réacheminer les marchandises d'une destination à une autre, pendant la durée du contrat. Le prix FOB à l'usine peut être utilisé advenant la nécessité de réacheminer les marchandises vers une autre destination. ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications par l'auteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1036D/2
    1. L'auteur peut apporter, après lecture des épreuves, de légères corrections jusqu'à concurrence de_____ seulement. Toutes les corrections qui engagent des frais supérieurs à ce montant doivent être autorisées par l'autorité contractante du ministère des ...

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