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  • GCItem du Guide CCUATarifs, évaluation des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4603D/1
    1. Les tarifs indiqués constituent des tarifs horaires plafonnés qui auront cours pendant la durée de l'offre permanente; il sont assusettis à un rajustement à la baisse seulement et ce, au moment de la négociation des modifications qui permettront d ...

  • GCItem du Guide CCUAALE- avis aux fournisseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0007T/2
    a) Les procédures à l'égard des groupes prioritaires de fournisseurs, les achats locaux et la politique de rationalisation ne s'appliquent pas au présent besoin. b) Les soumissions et les documents connexes peuvent être présentés en français ou en anglais. ...

  • GCItem du Guide CCUAEtablissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3003D/1
    Conformément à la liste de prix du fabricant moins une remise de_____ p. 100, à l'exception des articles suivants pour lesquels une remise supplémentaire sera accordée: 1. Batteries_____ p. 100 2. Bougies_____ p. 100 3. Alternateurs remis à neuf_____ p. ...

  • GCItem du Guide CCUADemande d'offre permanente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1300D/1
    Date_____ Une méthode d'approvisionnement employée par le ministère des Approvisionnements et Services (MAS) pour répondre aux besoins de ses ministères clients est de demander aux fournisseurs de présenter une offre permanente portant sur la fourniture de ...

  • GCItem du Guide CCUAArsenaux canadiens Limitée- attestation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K9002D/3
    1. La société des Arsenaux canadiens Limitée atteste qu'elle a reçu, lu et compris les documents dans lesquels sont exposées les exigences en matière de propriété canadienne stipulées dans la Loi sur l'aliénation de la société Les Arsenaux canadiens ...

  • GCItem du Guide CCUALicence- renseignements originaux- modification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K3405D/3
    L'article 04 de DSS-MAS 9601-6, « L'entrepreneur détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux », est modifié par la suppression en entier de l'alinéa 1. et est remplacé par le suivant: 04 Licence concernant les droits de ...

  • GCItem du Guide CCUADéfinitions de l'ACCMT

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K5000D/2
    Dans le cadre de l'Accord Canada-Corée sur les achats de matériel de télécommunications (ACCMT): 1. a) On considère comme des produits canadiens ou coréens les produits ainsi considérés dans le cadre du «Règlement sur la désignation aux fins de marquage, ...

  • GCItem du Guide CCUADroits de propriété intellectuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K3000D/2
    (1) Dans le présent contrat a) l'expression «propriété intellectuelle de base» désigne toutes les données techniques, à l'exclusion de propriété intellectuelle originale, qui sont la propriété de l'entrepreneur, de ses sous-traitants, ou de tout autre ...

  • GCItem du Guide CCUADroits de propriété intellectuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K3001D/2
    (1) Dans le présent contrat a) l'expression «propriété intellectuelle de base» désigne toutes les données techniques, à l'exclusion de propriété intellectuelle originale, qui sont la propriété de l'entrepreneur, de ses sous-traitants, ou de tout autre ...

  • GCItem du Guide CCUADroits de propriété intellectuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K3300D/2
    (1) Dans le présent contrat a) l'expression «propriété intellectuelle de base» désigne toutes les données techniques, à l'exclusion de propriété intellectuelle originale, qui sont la propriété de l'entrepreneur, de ses sous-traitants, ou de tout autre ...

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