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  • GCItem du Guide CCUACertification relative au soudage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4075D/1
    Aux fins de conformité à la norme W47.1- Certification des compagnies de soudage par fusion des structures en acier ou à la norme W47.2- Certification des compagnies de soudage par fusion de l'aluminium, de l'Association canadienne de normalisation (CSA), ...

  • GCItem du Guide CCUAConférence-orientation d'approv. initial

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4053D/1
    1. Sous réserve de l'alinéa 2., l'entrepreneur doit prévoir et tenir une Conférence d'orientation d'approvisionnement initial (COAI) pour préciser les exigences de la documentation d'approvisionnement initial indiquées dans le contrat. Cette conférence, ...

  • GCItem du Guide CCUAConférence d'approvisionnement initial

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4054D/1
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de < <1> > journée de la date d'entrée en vigueur du contrat, se mettre en rapport avec < <2> > par téléphone au ()___-____ pour prendre des dispositions afin d'organiser une Conférence d'approvisionnement initial (CAI ...

  • GCItem du Guide CCUAListe des éléments à long délai de livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4049D/3
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de_____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, fournir à l'autorité contractante et au ministère de la Défense nationale, à l'adresse indiquée ci-dessous, une liste des éléments à long délai de livraison ...

  • GCItem du Guide CCUAContrôle de la durée utile (élastomère)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1202D/3
    Le contrôle de la durée utile d'élastomère se détériorant avec le temps, comme le décrit la norme des Forces canadiennes D-05-001-001/SF-000, doit être appliqué à tous les aéronefs, aux composants et accessoires d'aéronefs, ainsi qu'aux produits ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403/17
    A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des soumissions (1) Il incombe au soumissionnaire: a) de retourner l'original de la demande de soumissions, dûment rempli et signé, SELON LA PRÉSENTATION REQUISE; b) d'envoyer sa ...

  • GCItem du Guide CCUARésiliation pour des raisons de commodité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-2/3
    1. Cesser tous les travaux relevant du contrat selon les termes de l'Avis de résiliation et dans la mesure spécifiée. Lire attentivement la clause de résiliation de votre contrat. 2. Entreprendre immédiatement de résilier ou de réduire tout marché de sous ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9008C/1
    Le(s) Service(s) sera(ont) fourni(s) au cours de la période allant du_____ au_____ inclusivement. Utiliser cette clause dans les contrats relatifs aux sciences lorsque le service doit être fourni au cours d'une période de temps précise, par exemple l ...

  • GCItem du Guide CCUAOption de prolongation de 90 jours

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8014D/1
    Le Ministre peut prolonger un contrat de location d'une période allant jusqu'à quatre-vingt-dix (90) jours en avisant le fournisseur avant la date d'expiration du contrat. En pareil cas, les frais de location seront ceux en vigueur pour du matériel loué en ...

  • GCItem du Guide CCUANavire affrété

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8501D/1
    1. Le navire devra être conforme aux exigences indiquées dans les spécifications ci-jointes. Le soumissionnaire devra donner les détails suivants relativement à son navire: a) nom du navire_____; b) numéro officiel_____; c) longueur, largeur, jaugeage_____ ...

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