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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2035/18
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Remplacement d'individus spécifiques 09 Rigueur des délais ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCPageRessources pour le gouvernement

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-le-gouvernement/ressources-pour-le-gouvernement
    Information: Publiservice Disclaimer The Publiservice icon that appears beside the link text means the information is only accessible to federal government department and agency employees. Table des matières Publications et documents pour les acheteurs du ...

  • GCPageFoire aux questions sur l’approvisionnement du gouvernement du Canada relié à la COVID-19

    https://achatsetventes.gc.ca/fournir-des-produits-et-services-pour-aider-le-canada-dans-sa-lutte-contre-la-covid-19/foire-aux-questions-sur-l-approvisionnement-du-gouvernement-du-canada-relie-a-la-covid-19
    Nous répondons aux questions les plus fréquemment posées au sujet de la façon dont le gouvernement du Canada achète des biens et des services reliés à la COVID-19. Si vous ne trouvez pas la réponse à votre question ici, vous pouvez communiquer avec la ...

  • GCPageFoire aux questions sur la classification UNSPSC

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/unspsc/foire-aux-questions-sur-la-classification-unspsc
    Table des matières Qu’est-ce que la classification United Nations Standard Products and Services Code (UNSPSC)? Pourquoi la classification UNSPSC a-t-elle été choisie pour remplacer les codes NIBS? Quel est le calendrier de la mise en œuvre de la ...

  • GCPageConsultations et rapports

    https://achatsetventes.gc.ca/consultations_et_rapports
    Grâce aux consultations et à des activités de sensibilisation, Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) collabore avec l’industrie et les autres ministères et organismes fédéraux à comprendre et à aborder les questions importantes en matière d ...

  • GCPageService d’accompagnement personnalisé du BPME

    https://achatsetventes.gc.ca/soutien-entreprises-plus-petites/service-daccompagnement-personnalise-du-bpme
    Le Bureau des petites et moyennes entreprises (BPME) a mis sur pied un service d’accompagnement personnalisé afin de fournir une aide sur mesure aux entreprises dont les propriétaires font partie d’un groupe représentatif de la diversité et qui ont eu un ...

  • GCPageAvis

    https://achatsetventes.gc.ca/avis
    Table des matières Avis de confidentialité Votre confidentialité et Internet Communiquer avec le gouvernement du Canada Médias sociaux de tiers Améliorer votre expérience dans les sites Web du gouvernement du Canada Veiller à la sécurité des sites Web du ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsÉtablissement de la période de la demande de soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/75/5
    Les fournisseurs doivent toujours disposer d'un délai raisonnable pour préparer et présenter des soumissions valables, indépendamment de toute période de demande de soumissions minimale prescrite. La date de clôture d'une demande de soumissions doit tenir ...

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