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  • GCPageComment préparer une soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/vendre-au-gouvernement-du-canada/soumissionner-des-marches/comment-preparer-une-soumission
    Table des matières Que dois-je savoir avant de commencer? Comment dois-je préparer ma soumission? Exigence relative à l’attestation de sécurité Section technique Section de gestion Section financière Renseignements supplémentaires Que dois-je savoir avant ...
  • GCPageSoumissionner des marchés

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/vendre-au-gouvernement-du-canada/soumissionner-des-marches
    Le processus de demandes de soumissions Table des matières Comment se renseigner sur les occasions de marchés Processus de demandes de soumissions de TPSGC Méthodes d'approvisionnement de TPSGC Achats par téléphone Demande de prix (DPrix) Appel d& ...
  • GCPageVous faire connaître

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/vendre-au-gouvernement-du-canada/vous-faire-connaitre
    Table des matières Comment trouver des clients? Besoins de moins de 25 000 $ Contrats de services Connaître les besoins de l'utilisateur final Promotion de vos compétences particulières Concentrez vos efforts Personnes-ressources au gouvernement Les ...
  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...
  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-aux-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat-ccua
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version des CCUA et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...
  • GCPage de contenuRésumé des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/resume-des-modifications-aux-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat-ccua
    Le résumé des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) regroupe les modifications apportées dans la dernière version des clauses et conditions uniformisées d'achat. Le résumé des modifications est identifié par un numéro de ...
  • GCPage de contenuRésumé des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/resume-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Le résumé des modifications au Guide des approvisionnements regroupe les modifications apportées dans la dernière version du Guide des approvisionnements. Le résumé des modifications est identifié par un numéro de version composé de 4 chiffres (année ...
  • GCItem du Guide CCUAFondement du titre du Canada sur les droits de propriété intellectuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K3200T/8
    Le_____ (insérer le nom du ministère ou de l'organisme client) a déterminé que tout droit de propriété intellectuelle découlant de l'exécution des travaux prévus par le contrat subséquent appartiendra au Canada, pour les motifs suivants, tel que défini ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsRenseignements généraux sur les traités modernes (ententes sur les revendications territoriales globales)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/35/1
    Les traités modernes, aussi connus sous le nom d'ententes sur les revendications territoriales globales (ERTG), sont généralement tripartites et comprennent des organisations ou des nations autochtones, la Couronne et les gouvernements provinciaux et ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesBase de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-155
    Objet L’avis relatif aux politiques (AP)-155 a pour but de présenter un nouvel ensemble de clauses d’établissement des prix qui faciliteront l’utilisation du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement dont se ...

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