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  • GCItem du Guide CCUAAchat, location et maintenance de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4001/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Partie I- Conditions communes applicables aux transactions de matériel 01 Interprétation 02 Matériel neuf exigé Partie II- Conditions communes applicables à la location et à l'achat 03 Livraison 04 ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'élaboration ou de modification de logiciels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4002/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation Partie I- Élaboration des spécifications fonctionnelles et des spécifications de la conception détaillée 02 Champ d'application de la partie I 03 Spécifications fonctionnelles 04 ...

  • GCItem du Guide CCUALogiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4003/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Octroi d'une licence 03 Propriété 04 Licence d'utilisateur 05 Licence d'appareil 06 Licence d'entité 07 Codes d'invalidation 08 Logiciel sous licence- transfert 09 Documentation du ...

  • GCItem du Guide CCUAServices de maintenance et de soutien des logiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4004/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Services de correction d'erreurs 03 Versions intermédiaires 04 Support d'information 05 Services de soutien 06 Frais de soutien et services sur place 07 Responsabilités du Canada 08 ...

  • GCItem du Guide CCUAL'entrepreneur détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4006/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Dossiers et divulgation des renseignements originaux 03 Droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux 04 Licences concernant les droits de propriété ...

  • GCItem du Guide CCUALe Canada détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4007/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Dossiers et divulgation des renseignements originaux 03 Droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux 04 Licence concernant les droits de propriété ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat, location et maintenance de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4001/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Partie I- Conditions communes applicables aux transactions de matériel 01 Interprétation 02 Matériel neuf exigé Partie II- Conditions communes applicables à la location et à l'achat 03 Livraison 04 ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'élaboration ou de modification de logiciels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4002/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation Partie I- Élaboration des spécifications fonctionnelles et des spécifications de la conception détaillée 02 Champ d'application de la partie I 03 Spécifications fonctionnelles 04 ...

  • GCItem du Guide CCUALogiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4003/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Octroi d'une licence 03 Propriété 04 Licence d'utilisateur 05 Licence d'appareil 06 Licence d'entité 07 Codes d'invalidation 08 Logiciel sous licence- transfert 09 Documentation du ...

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