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Affichage des items 1 à 10 de 104 pour 2030.

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  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-aux-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat-ccua
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version des CCUA et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCPage de contenuRésumé des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/resume-des-modifications-aux-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat-ccua
    Le résumé des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) regroupe les modifications apportées dans la dernière version des clauses et conditions uniformisées d'achat. Le résumé des modifications est identifié par un numéro de ...

  • GCItem du Guide CCUAAchatsCanadaBuys Conditions générales: besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030ACB/1
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsGlossaire du Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/glossaire/1
    Glossaire des termes commençant par la lettre A Glossaire des termes commençant par la lettre B Glossaire des termes commençant par la lettre C Glossaire des termes commençant par la lettre D Glossaire des termes commençant par la lettre E Glossaire des ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesConditions générales 2030ACB: besoins plus complexes de biens et Conditions générales 2035ACB: besoins plus complexes de services pour l’utilisation dans AchatsCanada (SAP Ariba)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AAC-003
    Objet L’avis relatif à AchatsCanada (AAC)-003 a pour but d’informer les acheteurs de TPSGC les conditions générales suivantes sont maintenant disponibles : Conditions générales (CG) 2030ACB pour les besoins plus complexes de biens dans AchatsCanada (SAP ...

  • GCPage de contenuPolitiques et lignes directrices

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/politiques-et-lignes-directrices
    Les activités d'approvisionnement du gouvernement du Canada sont principalement effectuées conformément à un cadre de gestion comprenant : les lois et les règlements (y compris un processus de contestation); les accords commerciaux; et les politiques, ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Besoins non concurrentiels de biens et/ou services non commerciaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/3/2
    Pour les besoins non concurrentiels de biens et/ou de services non commerciaux d'une valeur de 50 000 $ ou moins, un juste prix peut être négocié conformément aux lignes directrices relatives aux biens et/(ou) aux services commerciaux précitées, à ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Besoins non concurrentiels de biens et (ou) services commerciaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/3/1
    L'agent de négociation des contrats doit négocier un juste prix en se fondant sur au moins un des critères suivants : les prix récemment payés; les prix indiqués dans les listes de prix ou les catalogues en vigueur; les prix payés récemment par d'autres ...

  • GCItem du Guide CCUALe Canada détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4007/4
    01 Interprétation 02 Dossiers et divulgation des renseignements originaux 03 Droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux 04 Licence concernant les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements de base 05 Droits de l ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/22
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

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