Recherche
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Effectuez une recherche dans tous les sites Web du gouvernement du Canada
Conseils de rechercheFiltrez vos résultats
Données sur l'approvisionnement
Biens et services
Politique et soutien
- Item du Guide CCUA (83) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Section du Guide des approvisionnements (12) Appliquer le filtre - Section du Guide des approvisionnements
- Avis relatifs aux politiques (4) Appliquer le filtre - Avis relatifs aux politiques
- Page (3) Appliquer le filtre - Page
Résultats de la recherche
Recevez des avis pour ce résultat de recherche : Avis par courriel flux RSS flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires
En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.
-
GCItem du Guide CCUAGarantie- Entrepreneur responsable de tous les frais
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0030C/1L'article 21 intitulé Garantie des conditions générales_________ (insérer 2030 ou 2040) est modifié en supprimant les paragraphes 3 et 4 et en les remplaçant par ce qui suit: Les travaux ou toute partie des travaux jugés défectueux ou non conformes seront ... -
GCItem du Guide CCUAClauses et conditions uniformisées
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/30Toutes les clauses et conditions identifiées dans le contrat par un numéro, une date et un titre sont reproduites dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat publié par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC). Le guide ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de biens
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/601 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ... -
GCSection du Guide des approvisionnements Sous-traitance
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/85Comme l'indiquent les conditions générales (p. ex., 2030) du guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) faisant partie intégrante du contrat, un entrepreneur doit, avant de recourir à la sous-traitance, demander le consentement de l'agent ...
Pages des résultats pour Recherche
- « premier
- ‹ précédent
- …
- 3Allez à la page 3 des résultats
- 4Allez à la page 4 des résultats
- 5Allez à la page 5 des résultats
- 6Allez à la page 6 des résultats
- 7Allez à la page 7 des résultats
- 8Allez à la page 8 des résultats
- 9Allez à la page 9 des résultats
- 10Allez à la page 10 des résultats
- 11 : (page en cours)
Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.