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Affichage des items 111 à 120 de 185 pour 2020.

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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: Biens – Utilisateur autorisé – (Complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2015A/2
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs des utilisateurs autorisés 04 Statut de l’entrepreneur 05 Condition du matériel 06 Rigueur des délais 07 Retard justifiable 08 Inspection et acceptation des travaux 09 Garantie 10 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010C/18
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: biens (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010A/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Condition du matériel 06 Rigueur des délais 07 Retard justifiable 08 Inspection et acceptation des travaux 09 Garantie 10 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: services professionnels (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010B/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ...

  • GCPageGestion du rendement des fournisseurs (GRF) – Ce que nous avons entendu: Un résumé de la mobilisation des intervenants

    https://achatsetventes.gc.ca/gestion-du-rendement-des-fournisseurs-grf-ce-que-nous-avons-entendu-un-resume-de-la-mobilisation-des-intervenants
    En mars et en avril 2019, Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) a mené de vastes consultations partout au pays afin de recueillir les commentaires des fournisseurs sur la version préliminaire de la politique de gestion du rendement des ...

  • GCPageFournir des produits et services pour aider le Canada dans sa lutte contre la COVID-19

    https://achatsetventes.gc.ca/fournir-des-produits-et-services-pour-aider-le-canada-dans-sa-lutte-contre-la-covid-19
    Sur cette page: Façon dont le Canada achète des produits et des services pour appuyer la réponse à la COVID-19 Comment vous pouvez aider Soutien aux entreprises et aux citoyens Façon dont le Canada achète des produits et des services pour appuyer la ...

  • GCPageFoire aux questions sur l’approvisionnement du gouvernement du Canada relié à la COVID-19

    https://achatsetventes.gc.ca/fournir-des-produits-et-services-pour-aider-le-canada-dans-sa-lutte-contre-la-covid-19/foire-aux-questions-sur-l-approvisionnement-du-gouvernement-du-canada-relie-a-la-covid-19
    Nous répondons aux questions les plus fréquemment posées au sujet de la façon dont le gouvernement du Canada achète des biens et des services reliés à la COVID-19. Si vous ne trouvez pas la réponse à votre question ici, vous pouvez communiquer avec la ...

  • GCPageFoire aux questions sur les codes NIBS

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/foire-aux-questions-sur-les-codes-nibs
    Comment puis-je obtenir un numéro d’identification des biens et services (NIBS)? Je ne trouve pas de code NIBS pour mon bien et(ou) service, que dois-je faire? Quel sera l’impact de la classification UNSPSC sur les codes du NIBS? Quels sont les codes NIBS ...

  • GCPageConsultations et rapports

    https://achatsetventes.gc.ca/consultations_et_rapports
    Grâce aux consultations et à des activités de sensibilisation, Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) collabore avec l’industrie et les autres ministères et organismes fédéraux à comprendre et à aborder les questions importantes en matière d ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAperçu de l'intégrité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/51
    Afin de renforcer l'intégrité des approvisionnements et de veiller à ce que le gouvernement fasse affaire avec des fournisseurs dont le comportement est éthique au Canada et à l'étranger, le gouvernement du Canada a mis en place un régime d'intégrité à l ...

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