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  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2020-08-17

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2020-08-17
    Le 17 août 2020- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HE, le lundi 17 août 2020. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site sera ...
  • GCPageMise à jour des pages d'avis d'appel d'offres sur Achatsetventes.gc.ca

    https://achatsetventes.gc.ca/mise-a-jour-des-pages-davis-dappel-doffres
    Achatsetventes.gc.ca présente un nouveau concept de page d’avis d’appel d’offres qui permet de trouver plus facilement les renseignements dont vous avez besoin pour décider si vous souhaitez soumettre une offre ou pas. Sur cette page: Qu’est-ce qui a ...
  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2020-08-11

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2020-08-11
    11 août 2020 – Ottawa – Une mise à niveau du service sur le site Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h HE le mardi 11 août 2020 et prendront fin à 7 h HE le mercredi août 12 2020. Il pourrait y avoir des interruptions sur le site Achatsetventes.gc.ca ...
  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2020-07-30

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2020-07-30
    Le 30 juillet 2020- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HE, le jeudi 30 juillet 2020. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site sera ...
  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2020-07-21

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2020-07-21
    Le 21 juillet 2020- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HE, le mardi 21 juillet 2020. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site sera ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesEntrée en vigueur de l’Accord Canada–États-Unis–Mexique (ACEUM)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-146
    But L'Avis relatif aux politiques (AP) 146 a pour objectif d'informer le Programme des approvisionnements (PA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) de l'entrée en vigueur de l' Accord Canada–États-Unis–Mexique (ACEUM) et de ses ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2020/16
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Demandes de soumissions et contrats subséquents 04 Période de l'arrangement en matière d'approvisionnement 05 Modifications 06 Confirmation des qualifications 07 Occasion de qualification continue ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsProcessus continu de qualification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/10/25/10
    Dans l’objectif de simplifier et de rationaliser les directives concernant les accords commerciaux, les renseignements qui se trouvaient dans cette section ont été incorporés à la section 4.10.25.5. Accords commerciaux internationaux et utilisation des ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Lettre de demande d'exception relative à la sécurité nationale: Modèle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/3/7
    Les renseignements précédemment trouvés dans la présente annexe ont été supprimés. Pour obtenir un modèle de la lettre de demande d’exception relative à la sécurité nationale, communiquez avec le Groupe des services spécialisés d’approvisionnement par ...
  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2020-06-23

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2020-06-23
    Le 23 juin 2020- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HE, le mardi 23 juin 2020. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site sera ...

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