Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 33291 à 33300 de 33865.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUAAccès à l'établissement de travail seulement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F3010D/2
    1. Les membres du personnel de l'entrepreneur ou de l'offrant devant avoir accès à des établissements de travail protégés doivent TOUS détenir en permanence, pendant l'exécution du contrat ou l'offre à commandes, une cote D'ACCÈS À L'ÉTABLISSEMENT valable, ...

  • GCItem du Guide CCUASécurité- classification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F5000C/1
    Le présent document est classé_____. Le présent contrat, le travail, les services, l'équipement et (ou) le matériel visés par le présent contrat sont classés conformément à la Liste de contrôle des exigences en matière de sécurité. Nous attirons donc votre ...

  • GCItem du Guide CCUASécurité, classification de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F5000T/1
    Le présent document est classé_____. Le présent appel d'offres et le travail, les services, l'équipement et(ou) le matériel visés pas l'appel d'offres sont classés conformément à la Liste de contrôle des exigences en matière de sécurité. On attire l ...

  • GCItem du Guide CCUASécurité- classification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F5001C/2
    Le présent document est "NON CLASSÉ". Bien que le présent contrat ne soit pas classé, le travail, les services, l'équipement et (ou) le matériel décrits aux présentes sont classés conformément à la Liste de contrôle des exigences en matière de sécurité. ...

  • GCItem du Guide CCUASécurité, classification de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F5001T/1
    Le présent document est "NON CLASSÉ". Bien que le présent appel d'offres ne soit pas classé, le travail, les services, l'équipement et(ou) le matériel décrits aux présentes sont classés conformément à la Liste de contrôle des exigences en matière de ...

  • GCItem du Guide CCUASécurité, classification de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F5002C/1
    Ce document modificatif est non classé. Consultez le Contrat original pour les exigences en matière de sécurité. Utiliser la clause suivante dans les modifications non-classées, si la clause F5000D ou F5001D fut utilisée pour le contrat. ...

  • GCItem du Guide CCUALimites de la région-capitale nationale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9092D/1
    L'article___ ci-après renferme une carte indiquant les limites de secteurs à l'intérieur de la RCN pour les besions de la présente offre permanente. ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences en matière de sécurité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F0001D/3
    1. Pendant toute la période d'exécution du contrat, l'entrepreneur doit détenir pour ses installations une autorisation valide de sécurité de niveau FIABILITÉ DE BASE émise par la Division de la sécurité industrielle (DSI) du ministère des Travaux publics ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences en matière de sécurité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F0005D/3
    1. Pendant toute la période d'exécution du contrat, l'entrepreneur doit détenir pour ses installations une autorisation valide de sécurité de niveau FIABILITÉ DE BASE émise par la Division de la sécurité industrielle (DSI) du ministère des Travaux publics ...

  • GCItem du Guide CCUARenseignements protégés- aucune cote de protection des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F1005D/6
    1. L'entrepreneur ou l'offrant doit détenir en permanence, pendant l'exécution du contrat ou de l'offre à commandes, une attestation de vérification d'organisation désignée (VOD) en vigueur, délivrée par la Direction de la sécurité industrielle canadienne ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web