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  • GCItem du Guide CCUASécurité, classification de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F5000T/1
    Le présent document est classé_____. Le présent appel d'offres et le travail, les services, l'équipement et(ou) le matériel visés pas l'appel d'offres sont classés conformément à la Liste de contrôle des exigences en matière de sécurité. On attire l ...

  • GCItem du Guide CCUASécurité- classification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F5001C/2
    Le présent document est "NON CLASSÉ". Bien que le présent contrat ne soit pas classé, le travail, les services, l'équipement et (ou) le matériel décrits aux présentes sont classés conformément à la Liste de contrôle des exigences en matière de sécurité. ...

  • GCItem du Guide CCUASécurité, classification de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F5001T/1
    Le présent document est "NON CLASSÉ". Bien que le présent appel d'offres ne soit pas classé, le travail, les services, l'équipement et(ou) le matériel décrits aux présentes sont classés conformément à la Liste de contrôle des exigences en matière de ...

  • GCItem du Guide CCUASécurité, classification de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F5002C/1
    Ce document modificatif est non classé. Consultez le Contrat original pour les exigences en matière de sécurité. Utiliser la clause suivante dans les modifications non-classées, si la clause F5000D ou F5001D fut utilisée pour le contrat. ...

  • GCItem du Guide CCUALimites de la région-capitale nationale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9092D/1
    L'article___ ci-après renferme une carte indiquant les limites de secteurs à l'intérieur de la RCN pour les besions de la présente offre permanente. ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences en matière de sécurité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F0001D/3
    1. Pendant toute la période d'exécution du contrat, l'entrepreneur doit détenir pour ses installations une autorisation valide de sécurité de niveau FIABILITÉ DE BASE émise par la Division de la sécurité industrielle (DSI) du ministère des Travaux publics ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences en matière de sécurité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F0005D/3
    1. Pendant toute la période d'exécution du contrat, l'entrepreneur doit détenir pour ses installations une autorisation valide de sécurité de niveau FIABILITÉ DE BASE émise par la Division de la sécurité industrielle (DSI) du ministère des Travaux publics ...

  • GCItem du Guide CCUARenseignements protégés- aucune cote de protection des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F1005D/6
    1. L'entrepreneur ou l'offrant doit détenir en permanence, pendant l'exécution du contrat ou de l'offre à commandes, une attestation de vérification d'organisation désignée (VOD) en vigueur, délivrée par la Direction de la sécurité industrielle canadienne ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences de sécurité pour les fournisseurs canadiens- aucun accès aux renseignements protégés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F1006D/1
    Exigence relative à la sécurité: ** DOSSIER DE TPSGC no:________ 1. L'entrepreneur ou l'offrant doit détenir en permanence, pendant l'exécution du contrat ou de l'offre à commandes, une attestation de vérification d'organisation désignée (VOD) en vigueur ...

  • GCItem du Guide CCUACote de protection et(ou) production des documents- sans traitement informatique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F1010D/6
    1. L'entrepreneur ou l'offrant doit détenir en permanence, pendant l'exécution du contrat ou de l'offre à commandes, une attestation de vérification d'organisation désignée (VOD) en vigueur, ainsi que l'une des cotes approuvées ci-après : (Choisir une ...

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