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  • GCItem du Guide CCUANomenclature et plaques signalétiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4062D/1
    1. L'entrepreneur doit préparer les données de nomenclature ou confirmer les données existantes, conformément au numéro le plus récent de la spécification D-01-000-200/SF-001 des Forces canadiennes ou de la norme MIL-STD-196D pour les éléments_____ et ...

  • GCItem du Guide CCUABulletins d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4066D/1
    L'entrepreneur doit livrer au responsable technique____ exemplaires des bulletins d'entretien produits et portant sur les modifications, les améliorations ou les mesures spéciales d'entretien à apporter aux articles livrables complets achetés par le Canada ...

  • GCItem du Guide CCUAOrdre de priorité des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4025D/5
    Les documents énumérés ci-après font partie intégrante du contrat. En cas d'incompatibilité entre les textes énumérés dans la liste, c'est le libellé du document qui apparaît en premier sur la liste qui devra l'emporter sur celui de tout autre document qui ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipage d'aéronef à voilure fixe

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4030D/1
    Le pilote commandant de bord doit avoir piloté un aéronef à voilure fixe durant au moins 1 000 heures, y compris 500 heures en tant que pilote commandant de bord du type spécifié, et 250 heures dans des régions semblables à celles où auront lieu les ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipage d'aéronef à voilure tournante

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4031D/1
    Le pilote commandant de bord doit avoir piloté un aéronef à voilure tournante durant au moins 1 000 heures, y compris 500 heures en tant que pilote commandant de bord du type spécifié, et 250 heures dans des régions semblables à celles où auront lieu les ...

  • GCItem du Guide CCUAMesures de sécurité- Mise au courant des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4032D/2
    Le pilote commandant de bord de l'aéronef mettra tous les passagers au courant des mesures de sécurité avant le décollage de l'appareil. Ladite mise au courant des mesures de sécurité doit se faire conformément au document intitulé «Mise au courant des ...

  • GCItem du Guide CCUANomenclature militaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4043D/1
    1. L'entrepreneur doit préparer les données de nomenclature (ou confirmer les données existantes) conformément au numéro le plus récent des spécifications suivantes des Forces canadiennes: a) pour l'équipement électronique: D-01-000-200/SF-001 (CA) ou MIL ...

  • GCItem du Guide CCUAListe des éléments à long délai de livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4049D/3
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de_____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, fournir à l'autorité contractante et au ministère de la Défense nationale, à l'adresse indiquée ci-dessous, une liste des éléments à long délai de livraison ...

  • GCItem du Guide CCUASpéc. et normes militaires- É.U.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4019D/1
    L'entrepreneur a la responsabilité de se procurer des exemplaires de toutes les spécifications et normes militaires des États-Unis qui peuvent s'appliquer à ce besoin particulier. On peut obtenir ces documents commercialement, ou en s'adressant directement ...

  • GCItem du Guide CCUAPermutabilité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B3001T/1
    Le Soumissionnaire propose de fournir des pièces dont la numérotation est différente de celle précisée uniquement lorsque le numéro de pièce est différent et le nom de son fabricant est fourni. Le Soumissionnaire garantit que toutes ces pièces seront ...

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